[VOTE] Traité de reconaissance avec la république d'Abalecon

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[VOTE] Traité de reconaissance avec la république d'Abalecon

Message par Loïc de Vagne le Jeu 31 Mar - 18:57

Jean Croteau :

- Mesdames et messieurs les députés je soumets au vote le traité de reconaissance suivant.

Traité avec Abalecon:

TRAITE DE RECONNAISSANCE MUTUELLE

ENTRE LA REPUBLIQUE D'ABALECON ET LA CONFÉDÉRATION DUCALE DE PIRÉE

La République d’Abalecon, représentée par la Très Excellente Matriarche d’Abalecon, qu’Elle soit mille fois bénie et que Simà lui vienne en aide, d’une part

ET

La Confédération ducale de Pirée, représentée par Charles Harmois, d’autre part ;

DECLARENT

Le présent traité est contracté entre la République d'Abalecon et la Confédération ducale de Pirée dans le but d'établir des relations amicales et pacifiques entre les deux Nations.

Article 1. - La Confédération ducale de Pirée reconnaît les frontières et la souveraineté de la République d’Abalecon, micronation virtuelle libre, faisant partie intégrante du micromonde francophone.

Article 2. - La République d’Abalecon reconnaît les frontières et la souveraineté de la Confédération ducale de Pirée, micronation virtuelle libre, faisant partie intégrante du micromonde francophone.

Article 3. - Il est établi une Ambassade de la Confédération ducale de Pirée sur le territoire de la République d’Abalecon. L'Ambassadeur de la Confédération ducale de Pirée près la République d'Abalecon est nommé conformément à la législation Piréenne. L'Ambassadeur est inscrit sur le forum d'Abalecon. Il tient les deux parties informées de leur actualité respective. Il fait office d'intermédiaire privilégié entre les deux Etats.

Article 4. - Il est établi une Ambassade de la République d’Abalecon sur le territoire de la Confédération ducale de Pirée. L'Ambassadrice d'Abalecon près la Confédération ducale de Pirée est nommée conformément à la législation Abaleconienne. L'Ambassadrice est inscrite sur le forum de la Confédération ducale de Pirée. Elle tient les deux parties informées de leur actualité respective. Elle fait office d'intermédiaire privilégié entre les deux Etats.

Article 5. - Les parties signataires reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par le personnel d'ambassade.

Article 6. - Les Nations contractantes s'engagent au respect de l'intégrité de leur territoire respectif, à la non-violation de leur territoire,  au bannissement de tout ingérence politique et/ou économique, à la reconnaissance des institutions et de leur légitimité, ainsi qu'à leur respect, à l'abandon de toute nuisance envers leur stabilité, à assurer la protection des biens et des services des ambassades qu'elles hébergent.

Article 7. - La République d'Abalecon et la Confédération ducale de Pirée proclament la paix et l'amitié entre elles.

Article 8.
- Elles s'engagent à contribuer à la paix micromondiale, en favorisant le dialogue et la diplomatie pour désamorcer tout conflit avec une autre Nation.

Article 9. - Dès qu'une des Nations contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

Article 10. - Le présent Traité entrera en vigueur, et liera la République d'Abalecon et la Confédération ducale de Pirée, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.

Article 11. - Si une des deux parties contractantes souhaite rompre ce traité, elle devra en informer l'autre partie quinze jours auparavant de façon officielle. Charge lui revient de permettre et d'assurer le retour dans les meilleures conditions de sécurité de son personnel diplomatique et de celui de l'autre Nation.

Article 12. - Dès l'instant où la Nation est jugée comme inactive et ne figure plus sur aucune carte comme reconnue, le présent traité est abrogé de facto.


Traité signé par le Duc de Vagne
le 27 Mars 2016.

Rappel des Votants :
PDLP :

Hedàr Idàski (H)
Lenis Sowski (F)
Nuvàn Ons (H)

UCP :

Charles Harmois député doge de Eslad-Pirea (H)
Eliel Toràlë (F)
Cyril de Lal député doge de Prista-Aquaria (H)
Olympia Chauvet (F)
Madelène L'Angelier (F)
Sargent Boileau (H)
Fleur Bizier (F)

PRCP :

Bogdam Jakosian (H)
Melita Posavec (F)
Brigitte Neustadt (F)
Jean Croteau (H)

PVP :

Ausrà Ekvàdoràs député doge de Edlee-Toashar(F)

Les Options sont : POUR | CONTRE | BLANC


Le vote est Ouvert


Dernière édition par Loïc de Vagne le Ven 1 Avr - 23:39, édité 1 fois
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Re: [VOTE] Traité de reconaissance avec la république d'Abalecon

Message par Loïc de Vagne le Jeu 31 Mar - 19:30

Hedàr Idàski (PDLP) : POUR
Lenis Sowski (PDLP) : BLANC
Nuvàn Ons (PDLP) : CONTRE

Charles Harmois député doge de Eslad-Pirea (UCP) : POUR
Eliel Toràlë (UCP) : POUR
Cyril de Lal député doge de Prista-Aquaria (UCP) : POUR
Olympia Chauvet (UCP) : POUR
Madelène L'Angelier (UCP) : POUR
Sargent Boileau (UCP) : POUR
Fleur Bizier (UCP) : POUR

Bogdam Jakosian (PRCP) : POUR
Melita Posavec (PRCP) : POUR
Brigitte Neustadt (PRCP) : POUR
Jean Croteau (PRCP) : POUR

Ausrà Ekvàdoràs député doge de Edlee-Toashar(PVP) :
POUR
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Re: [VOTE] Traité de reconaissance avec la république d'Abalecon

Message par Loïc de Vagne le Jeu 31 Mar - 19:32

Jean Croteau :

Résultat des votes 13 POUR - 1 CONTRE - 1 BLANC

Le traité est Adopté


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