[Vote] Traité de reconnaissance entre Piré et la république de Prya

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[Vote] Traité de reconnaissance entre Piré et la république de Prya

Message par Loïc de Vagne le Ven 22 Avr - 23:17

Jean Croteau :

- Mesdames et messieurs les députés je soumets au vote le TRM entre la république de Prya et nous. Je vous demanderai comme toujours une attention particulière sur ce texte.

TRM PRYA:


Traité de reconnaissance mutuelle Pirée - Prya


Titre I - De la reconnaissance mutuelle.

1.1. La République de Prya reconnaît les frontières et la souveraineté de la Confédération Ducale de Pirée, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

1.2. La Confédération Ducale de Pirée reconnaît les frontières et la souveraineté de la République de Prya comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

1.3. Il est établi une Ambassade de la République de Prya sur le territoire de la Confédération Ducale de Pirée. L'ambassadeur de la république de Prya auprès de la Confédération Ducale de Pirée est nommé par le Président de la république de Prya. L'ambassadeur est inscrit au forum national de la Confédération Ducale de Pirée, tient la république de Prya informée de l'actualité de ce pays, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement du Pirée et le gouvernement Pryan.

1.4. Il est établi une Ambassade de la Confédération Ducale de Pirée sur le territoire de la république de Prya. L'ambassadeur de la Confédération Ducale de Pirée auprés de la république de Prya est nommé par le Duc Gouvernement  de la Confédération Ducale de Pirée. L'ambassadeur est inscrit au forum national Pryan, tient la Confédération Ducale de Pirée informée de l'actualité Pryanne, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le Gouvernement Pryan et le gouvernement Piréen.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.

3.3. Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 15 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.

Signé par le Duc le 18 Mars 2016
Loïc de Vagne, Duc de la Confédération Ducale de Pirée



Rappel des Votants :
PDLP :

Hedàr Idàski (H)
Lenis Sowski (F)
Nuvàn Ons (H)

UCP :

Charles Harmois député doge de Eslad-Pirea (H)
Eliel Toràlë (F)
Cyril de Lal député doge de Prista-Aquaria (H)
Olympia Chauvet (F)
Madelène L'Angelier (F)
Sargent Boileau (H)
Fleur Bizier (F)

PRCP :

Bogdam Jakosian (H)
Melita Posavec (F)
Brigitte Neustadt (F)
Jean Croteau (H)

PVP :

Ausrà Ekvàdoràs député doge de Edlee-Toashar(F)

Les Options sont : POUR | CONTRE | BLANC



Dernière édition par Loïc de Vagne le Ven 22 Avr - 23:30, édité 1 fois
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Re: [Vote] Traité de reconnaissance entre Piré et la république de Prya

Message par Loïc de Vagne le Ven 22 Avr - 23:20

Hedàr Idàski (PDLP) : BLANC
Lenis Sowski (PDLP) : BLANC
Nuvàn Ons (PDLP) : BLANC

Charles Harmois député doge de Eslad-Pirea (UCP) : POUR
Eliel Toràlë (UCP) : POUR
Cyril de Lal député doge de Prista-Aquaria (UCP) : POUR
Olympia Chauvet (UCP) : POUR
Madelène L'Angelier (UCP) : POUR
Sargent Boileau (UCP) : POUR
Fleur Bizier (UCP) : POUR

Bogdam Jakosian (PRCP) : POUR
Melita Posavec (PRCP) : CONTRE
Brigitte Neustadt (PRCP) : CONTRE
Jean Croteau (PRCP) : BLANC

Ausrà Ekvàdoràs député doge de Edlee-Toashar(PVP) :
CONTRE
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Re: [Vote] Traité de reconnaissance entre Piré et la république de Prya

Message par Loïc de Vagne le Ven 22 Avr - 23:22

Jean Croteau :


4 BLANC, 3 CONTRE, 8 POUR le traité est adopté.
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