[Debat] + [Vote] Traité de reconaissance avec Mézénas

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[Debat] + [Vote] Traité de reconaissance avec Mézénas

Message par Loïc de Vagne le Mer 30 Aoû - 3:10

Loïc de vagne a écrit:Jean Croteau :

Messieurs, dames, je vous prie d'examiner le traité de reconnaissance avec le Mézénas. Nous passerons après un mini débat au vote.
Madame Neustadt vous avez la parole.

TRAITÉ DE RECONNAISSANCE MUTUELLE MEZENAS - PIREE:




Traité de reconnaissance mutuelle entre
les États Fédérés de Mézénas et la Confédération Ducale de Pirée



Le Chancelier Étienne Minnaud, représentant les États Fédérés de Mézénas et le Duc Loïc de Vagne, représentant la Confédération Ducale de Pirée, proclament la reconnaissance mutuelle de leur micronation et leur volonté d'œuvrer pour la paix, dans un esprit de coopération et de respect des souverainetés de chacun.

En conséquence, les États Fédérés de Mézénas et la Confédération Ducale de Pirée ont convenu ce qui suit.


Titre I – Reconnaissance mutuelle des deux pays.

Article I – Les Hautes Parties contractantes reconnaissent, par le présent document, l’existence mutuelle de leurs territoires, de leurs frontières et de leurs souverainetés sur ces derniers.

Article II – Les Hautes Parties contractantes reconnaissent la légitimité de leurs institutions respectives et des régimes politiques et constitutionnels au pouvoir. Ils s’engagent à ne rien intenter qui puisse nuire à leur stabilité.


Titre II – Ouverture d'une représentation diplomatique.

Article III – Les États Fédérés de Mézénas mettront à la disposition de la Confédération Ducale de Pirée un bâtiment, afin d'y accueillir une ambassade. La Confédération Ducale de Pirée nommera un ambassadeur qui représentera le gouvernement piréen auprès du gouvernement mézène. L'ambassadeur piréen tiendra au courant le gouvernement de son pays de tout fait, affaire ou événement marquant de la vie micronationale et intermicronational des États Fédérés de Mézénas. L'ambassadeur piréen, sa famille, ainsi que tous les membres du personnel de l'Ambassade piréenne jouiront d'une immunité diplomatique totale.

Article IV – La Confédération Ducale de Pirée mettra à la disposition des États Fédérés de Mézénas un bâtiment, afin d'y accueillir une ambassade. Les États Fédérés de Mézénas nommeront un ambassadeur qui représentera le gouvernement mézène auprès du gouvernement piréen. L'ambassadeur mézène tiendra au courant le gouvernement de son pays de tout fait, affaire ou événement marquant de la vie micronationale et intermicronational de la Confédération Ducale de Pirée. L'ambassadeur mézène, sa famille, ainsi que tous les membres du personnel de l'Ambassade mézène jouiront d'une immunité diplomatique totale.


Titre III – Témoignage de paix et d'amitié.

Article V – Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles. Elles s'engagent à régler par le dialogue et la diplomatie tout différend qui pourrait subvenir entre elles.

Article VI – Les Hautes Parties contractantes affirment leur ambition d'oeuvrer ensemble pour la coopération, la paix et la stabilité du Continent Sud.


Titre IV – Liberté de circulation et nationalité.

Article VII –Les Hautes Parties contractantes s'engagent à faciliter le transit et l'accès des deux peuples à leur pays respectif.

Article VIII –La bi-nationalité entre un citoyen mézène et un citoyen piréen est possible dans les conditions prévues par les lois de chacun des deux pays.


Titre V - Économie.

Article IX – Les échanges commerciaux entre les Hautes Parties contractantes seront envisageables, aussitôt que le désireront d'un commun accord les deux parties en présence.


Titre VI – Aide et assistance humanitaire.

Article X – Dans le cas où l'une des Hautes Parties contractantes serait victime d'une situation de catastrophe naturelle ou de crise humanitaire, l'autre Haute Partie Contractante s'engage à lui prêter assistance.


Titre VII – Ratification du traité.

Article XI – Le présent traité défini par les autorités des Hautes Parties contractantes n'entrera en vigueur qu'une fois ratifié selon les lois en vigueur dans chacun des deux pays.

Article XII – Dès qu'une partie aura ratifié le traité, elle notifiera à l'autre l'acte de ratification.


Fait à Kaïtaïn, le 30 janvier 2017.

Pour les États Fédérés de Mézénas, le Chancelier Étienne Minnaud.

Pour la Confédération Ducale de Pirée, le Duc Loïc de Vagne.

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Re: [Debat] + [Vote] Traité de reconaissance avec Mézénas

Message par Loïc de Vagne le Mer 30 Aoû - 3:11

Loïc de vagne a écrit:Brigitte Neustadt :

Mesdames et messieurs,

Lors de sa visite officiel Le duc de vagne est revenu avec le traité qui suit, vous le savez il y en aura peut-être 1 ou 2 de plus mais pas plus. Plutôt que de faire parti d'une organisation Transnationale, nous préférons établir de solides relations directement avec les pays de notre choix. C'est un choix en tout cas c'est le mien. Des organismes comme L'ONA n'apportent rien si ce n'est des textes juridique qui bien souvent s'avèrent incompatibles avec notre vision des choses. Alors, je préfère avoir des discussions directes et franches avec les pays que nous reconnaissons et laisser les autres dans leurs petites magouilles de bas étage. Voici pourquoi vous avez devant vous ce traité.
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Re: [Debat] + [Vote] Traité de reconaissance avec Mézénas

Message par Loïc de Vagne le Mer 30 Aoû - 3:13

Loïc de vagne a écrit:Jean Croteau :

Des questions ? Non ? Alors passons au vote.

La question sera Pour ou contre ce traité ? : OUI | NON | BLANC



Députés Votant:

Députés PRCP (Parti réformiste Conservateur Piréen) :

Brigitte Neustadt (F) député doge de Eslad-Piréa, Première Ministre. (Absente)
Jean Croteau (H)
Cyril Villeneuve (H)
Leonie Kesse (F)
Gerti Nicklaus (F)
Dorielle Neràdrel (F)
Moussé N'Gorio (H)
Amàën Hirmàcen (H)
Ade Riniis (H)

9 Dés

Députés du PDLP (Parti démocrate libéral Piréen) :

John Dicter député doge de Edlee-Toàshàr (H)
Roselind Schwarzenberger (F)
Kàthi Nàgler (F)
Kilian Fett (H)

4 Dés

Députés de l'UCP (Union Centriste Piréenne)

Cyril de Lal (H) Député-Doge de Prista-Aquaria.
Sargent Boileau (H)
Olympia Chauvet (F)

3 Dés


Députés du PVP (Parti Vert Piréen) :

Hélena Verditch (F)

1 Dé

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Re: [Debat] + [Vote] Traité de reconaissance avec Mézénas

Message par Loïc de Vagne le Mer 30 Aoû - 3:13

Loïc de vagne a écrit:OUI : 12
NON : 5

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Re: [Debat] + [Vote] Traité de reconaissance avec Mézénas

Message par Loïc de Vagne le Mer 30 Aoû - 3:13

Admin a écrit:Le membre 'Loïc de vagne' a effectué l'action suivante : Lancer de dés


#1 'Dé 6 faces' :


--------------------------------

#2 'Dé 6 faces' :
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Re: [Debat] + [Vote] Traité de reconaissance avec Mézénas

Message par Loïc de Vagne le Mer 30 Aoû - 3:13

Loïc de vagne a écrit:Jean Croteau :

17 Votants - 17 Exprimé - pas de blancs

POUR : 72,88%
CONTRE : 27,12%

Le traité avec le Mézénas est Voté .
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