[DEBAT] - Loi sur la Recherche & Développement et la Propriété intellectuelle

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Message par Loïc de Vagne le Mer 18 Mai - 23:56

Jean Croteau :

- Mesdames et messieurs les députés je soumets enfin au débat la Loi sur la Recherche & Développement et la Propriété intellectuelle. Je vous demanderai comme toujours une attention particulière sur ce texte. Je demanderai au chef du gouvernement de s'exprimer sur le sujet et à l'issue le débat aura lieu.


Loi sur la Recherche & Développement et la Propriété intellectuelle

Article 1 : Pour les produits faisant appel à des technologies innovantes, les entreprises doivent décrocher un brevet venant d’une agence de Recherche. L’agence de recherche est forcément une entreprise tertiaire.

Article 2 : Les entreprises déterminent elle-même les produits qui font appel à des technologies innovantes. Le gouvernement peut décider d’imposer une recherche technologique pour un produit.

Article 3 : Le Brevet est alloué au centre de recherche, l'université ou l'entreprise ayant entrepris la recherche. La durée de la recherche est aléatoire. La recherche se déroule comme suis : Chaque semaine un dé 100 est lancé le résultat est compris entre 1 et 100. Les dés sont cumulables et doivent atteindre 300 point pour obtenir la technologie nécessaire.

Article 4 : Lorsque le brevet est obtenu, le centre ou l'entreprise en a le monopôle durant 12 mois.
Dans le cas d'une entreprise elle seul peut commercialiser le produit qui a fait l'objet du Brevet. Elle en a l'exclusivité durant 12 mois.

Dans le cas d'une centre de recherche ou d'une université les entreprise peuvent alors utiliser l’innovation technologique moyennant une redevance de 350 P£ mensuel.
A la fin du brevet toute entreprise peut utiliser le produit à condition de payer la somme unique de 5 500 P£ au titre des royalties.
Le monopôle n’est pas brisé pendant les 5 mois en cas de revente du brevet.

Jasenka Pàvitch,
Ministre de l’Éducation et de la Culture


Rappel des Députés présents :


PDLP :

Hedàr Idàski (H)
Lenis Sowski (F)
Nuvàn Ons (H)

UCP :

Charles Harmois député doge de Eslad-Pirea (H)
Eliel Toràlë (F)
Cyril de Lal député doge de Prista-Aquaria (H)
Olympia Chauvet (F)
Madelène L'Angelier (F)
Sargent Boileau (H)
Fleur Bizier (F)

PRCP :

Bogdam Jakosian (H)
Melita Posavec (F)
Brigitte Neustadt (F)
Jean Croteau (H)

PVP :

Ausrà Ekvàdoràs député doge de Edlee-Toashar(F)


Dernière édition par Loïc de Vagne le Mer 25 Mai - 1:10, édité 1 fois
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Re: [DEBAT] - Loi sur la Recherche & Développement et la Propriété intellectuelle

Message par Loïc de Vagne le Mar 24 Mai - 1:21

Hedàr Idàski (PDLP) :

Cette loi est une usine à gaz elle ne tient pas debout elle doit être revue nous déposerons plusieurs amendements.
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Re: [DEBAT] - Loi sur la Recherche & Développement et la Propriété intellectuelle

Message par Loïc de Vagne le Mar 24 Mai - 2:37


Loi sur la Recherche & Développement et la Propriété intellectuelle

Article 1 : Pour l'invention des produits faisant appel à de nouvelles technologies, Les entreprises devront décrocher un brevet venant soit d'un centre de recherche externe soit d'un pôle recherche et développement interne.
Le centre de recherche externe pourra être gouvernemental (Université) ou Privé.

Article 2 : Les entreprises déterminent elle-même les produits qui font appel à de nouvelles technologies. Le gouvernement peut décider d’imposer une recherche spécifique sur un produit ou secteur.

Article 3 : Un brevet est alloué au pôle de recherche, l'université ou l'entreprise ayant entrepris la recherche. La durée de la recherche est aléatoire.
La recherche se déroule comme suis : Chaque semaine un dé 100 est lancé le résultat est compris entre 1 et 100.
Les dés sont cumulables et doivent atteindre 300 points pour achever la recherche sur la nouvelle technologie.

Article 4 : Lorsque la recherche est achevée et le brevet obtenu, le centre ou l'entreprise en obtient monopôle durant 12 mois.
Dans le cas d'une entreprise elle seul peut commercialiser le produit qui a fait l'objet du Brevet. Elle en a l'exclusivité durant 12 mois.

Dans le cas d'un centre de recherche ou d'une université les entreprises peuvent alors utiliser l’innovation technologique moyennant une redevance de 350 P£ mensuel.
A la fin de la validité du brevet toute entreprise pourra utiliser le produit à la condition de payer la somme unique de 5 500 P£ au titre des royalties.
Le monopôle n’est pas brisé pendant les 5 mois en cas de revente du brevet.

Jasenka Pàvitch,
Ministre de l’Éducation et de la Culture
Amendement de Hedàr Idàski (PDLP)
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Re: [DEBAT] - Loi sur la Recherche & Développement et la Propriété intellectuelle

Message par Loïc de Vagne le Mer 25 Mai - 1:01

Jean Croteau :

Si il n'y a pas d'autre amendement je propose de passer directement au vote de la loi amendée celle-ci me paraissant plus équilibré. Si le premier ministre Harmois est d'accord, bien entendu.

Charles Harmois :

Pas d'objection du gouvernement.
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