[Débat] - Loi sur les titres de noblesses

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[Débat] - Loi sur les titres de noblesses

Message par Loïc de Vagne le Mer 30 Aoû - 3:19

Loïc de vagne a écrit:Jean Croteau :

Messieurs, dames, je vous prie d'examiner la nouvelle loi sur les titre de noblesse. Nous passerons après le débat au vote.
Monsieur N'Gorio vous avez la parole.


Députés Présents:

Députés PRCP (Parti réformiste Conservateur Piréen) :

Brigitte Neustadt (F) député doge de Eslad-Piréa, Première Ministre. (Absente)
Jean Croteau (H)
Cyril Villeneuve (H)
Leonie Kesse (F)
Gerti Nicklaus (F)
Dorielle Neràdrel (F)
Moussé N'Gorio (H)
Amàën Hirmàcen (H)
Ade Riniis (H)

Députés du PDLP (Parti démocrate libéral Piréen) :

John Dicter député doge de Edlee-Toàshàr (H)
Roselind Schwarzenberger (F)
Kàthi Nàgler (F)
Kilian Fett (H)

Députés de l'UCP (Union Centriste Piréenne)

Cyril de Lal (H) Député-Doge de Prista-Aquaria.
Sargent Boileau (H)
Olympia Chauvet (F)


Députés du PVP (Parti Vert Piréen) :

Hélena Verditch (F)





Loi sur les titres de noblesses:


Loi sur les titres de noblesses





Article 1 :

La loi LO-161012-2315 est abolie et remplacée par celle-ci

Article 2 :

Le titre de Duc est réservé au souverain du duché et ses héritiers directs : Fils et filles
Les titres de Marquis sont attribués aux familles Bachmànn, Kreitz et à leurs descendances.
Les titres de Comte sont attribués aux familles Klausbourg, Shog et à leurs descendances.
Les titres de Baron sont attribués aux familles Valrof, Ller et à leurs descendances.
Le titre de Seigneur est attribué à la famille Gur et sa descendance.
Enfin le titre de Chevalier sera accordé à un haut fonctionnaire, ambassadeur, ou personne de la société civile ayant participé ou collaboré à un fait, un projet ou une action héroïque ou remarquable.

Article 3 :

L’appellation des personnes concernées sera la suivante :
Duc : Excellence ou Monsieur le Duc, madame la Duchesse.
Marquis Monsieur ou Monsieur le Marquis, Madame la Marquise.
Comte : Madame, Monsieur, ou Madame, Monsieur le Comte(esse) ou simplement comte(sse).
Baron : Madame, Monsieur ou madame, monsieur le Baron(ne), Baron ou Baronne.
Seigneur : Monsieur ou Madame.
Chevalier : Madame, Monsieur.

Article 4 :

Les concernés peuvent renoncer ou refuser leur titre pour diverses raisons dans ce cas le titre sera définitivement perdu pour le ou la concernée et ses descendants.

Article 5 :

Les nominations au titre de chevalier auront lieu une fois l'an, lors de la Fête nationale du 2 Janvier par le Duc de Vagne sur proposition du gouvernement. La liste sera soumise au parlement pour approbation.

Article 6 :

A l’exception du titre Ducal, les titres ne donnent aucun droit à la succession Ducale.
Les titres ne pourront donner lieu à aucune rémunération de la part de l'état.

Article 7 :

Conformément à l'article 2 de la présente loi, les seules familles reconnues comme nobles sont les Klausbourg, les Valrof, les Bachmànn, les Kreitz, les Shog, les Gur et les Ller.

Article 8 :

A titre exceptionnel et dans des circonstances très particulières, le duc pourra directement anoblir du titre de son choix une personne ayant montré une valeur particulière pour le pays, effectué un acte particulièrement héroïque etc... cette anoblissement sera alors soumis au gouvernement, puis proposé au parlement. S'il est validé, cet anoblissement sera alors transmissible au générations suivantes.
Moussé N'Gorio,
Ministre de l'intérieur,
Fait à Piréa le 08 Mars 2017


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Re: [Débat] - Loi sur les titres de noblesses

Message par Loïc de Vagne le Mer 30 Aoû - 3:20

Loïc de vagne a écrit:N'Gorio se mit à la tribune :

Messieurs et mesdames les députés, la précédente loi était lourde et complexe je l'ai simplifiée et clarifiée. La noblesse est une réalité que nous ne pouvons ignorer. Elle est là et nous devons apprendre à vivre avec. J'ai voulu cette loi épuré et simple en accordant la possibilité aux noble de transmettre leur titre. N'oublions pas que pour de nombreuses familles le titre de noblesse est la seul chose qui leur reste. Je vous remercie.
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