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Union Trans-Océane ou UTO :: Province de Pirée - Canton de Eslad [ESL] - 2 595 217 Hab. :: Piréa (Capitale An 924 de L'UTO) :: 
:: N° 3 & 5 - Parlement de la Confédération :: L'hémicycle
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[Debat 1ère législature] - Loi sur les immatriculations
par Florian de Vagne Sam 02 Avr 2016, 00:35
Jean Croteau :
- Mesdames et messieurs les députés je vous demande d'examiner ce texte en attendant d'autre plus conséquents : La loi sur le immatriculations. Je vous demanderai de débattre dans les calme. Merci à vous le débat est ouvert pour 3 jours.
- Mesdames et messieurs les députés je vous demande d'examiner ce texte en attendant d'autre plus conséquents : La loi sur le immatriculations. Je vous demanderai de débattre dans les calme. Merci à vous le débat est ouvert pour 3 jours.
- Spoiler:
- Rappel des élus :
Pour le PDLP :
Hedàr Idàski (H)
Lenis Sowski (F)
Nuvàn Ons (H)
Pour l'UCP :
Charles Harmois député doge de Eslad-Pirea (H)
Eliel Toràlë (F)
Cyril de Lal député doge de Prista-Aquaria (H)
Olympia Chauvet (F)
Madelène L'Angelier (F)
Sargent Boileau (H)
Fleur Bizier (F)
Pour le PRCP :
Bogdam Jakosian (H)
Melita Posavec (F)
Brigitte Neustadt (F)
Jean Croteau (H)
Pour le PVP :
Ausrà Ekvàdoràs député doge de Edlee-Toashar(F)
- Loi immatriculations:
- Loi sur l'immatriculation des véhicules.
Article 1 : Tout véhicules terrestres, aérien ou fluvial circulant sur le territoire de la confédération, l'espace aérien ou sur les eaux fluviales devra être immatriculé auprès de la Guilde des transports et du ministère concerné.
Article 2 : Modalité pour les véhicules terrestres :
Les véhicules terrestre seront immatriculés comme suit : [série de 8 chiffres aléatoires]-[indicatif province]-[Indicatif Pays]
Exemple : une voiture immatriculé à Piréa province de Prista donne : 12345-PRI-PI – à l'exeption du canton en cas de changement de domicile ou de revente dans un canton voisin, ce n° restera attribué toute la vie du véhicule.
Les Scooters, vélos et véhicules 2 roues ne dépassant pas 125 Cm3 sont exemptés d'immatriculation.
L'écriture est Bleu (40) (#000878) sur fond Blanc comme suit :![[Debat 1ère législature] - Loi sur les immatriculations Plaque10](https://i.servimg.com/u/f84/15/60/21/30/plaque10.jpg)
La catégorie du véhicule pourra être précisé à la fin par une lettre entre parenthèse :
-(D)
Sans précision pour les véhicules particuliers, E pour les véhicules appartenant aux associations ou entreprises privées, C pour les véhicules appartenant à l’état, D pour les véhicules appartenant au corps diplomatiques et M pour les véhicules militaires.
Ex :![[Debat 1ère législature] - Loi sur les immatriculations Plaque11](https://i.servimg.com/u/f84/15/60/21/30/plaque11.jpg)
Article 3 : Modalité pour les embarcations Fluviales :
Les véhicules fluviaux seront immatriculés comme suit : [Indicatif ville de mouillage]-[N° ordre 5 chiffres]
Exemple voilier naviguant sur le lac d'Obal : AQU-12345
Seules les barques sont exemptées d'immatriculation.
L'écriture est blanche (40) sur fond Bleu (#000878) et bordure rouge (#ff3237) :![[Debat 1ère législature] - Loi sur les immatriculations Plaque12](https://i.servimg.com/u/f84/15/60/21/30/plaque12.jpg)
Article 4 : Modalité pour l'aviation
Les avions à l’exception des ULM, seront immatriculés comme suit : [Indicatif pays]-[N°aléatoire sur 4 digits]
Exemple Aerocraft entre Pirée et La CSH : PIR-3258
Écriture noire (54) sur fond Jaune (#e0ca00) :![[Debat 1ère législature] - Loi sur les immatriculations Plaque13](https://i.servimg.com/u/f84/15/60/21/30/plaque13.jpg)
Article 5 : Tout véhicule circulant sans immatriculation à l’exception de ceux cités et autorisés par la présente loi sera punis d'une peine maximale de 9 500 P£ et de 6 mois d'emprisonnement avec sursis.
Fait à Piréa le 16 Mars 2016
M. Bogdam Jakosian Ministre de l'intérieur, chargé des Transports
Dernière édition par Loïc de Vagne le Ven 08 Avr 2016, 00:52, édité 1 fois
Florian de Vagne- Messages : 2426
Date d'inscription : 21/01/2015 -
Re: [Debat 1ère législature] - Loi sur les immatriculations
par Florian de Vagne Sam 02 Avr 2016, 00:39
Charles Harmois :
Certes ce texte peut paraitre anodin mais il fait parti des texte à voter car le transport ne peut se développer sans règles. Aujourd'hui ce sont le immatriculation par la suite ce sera la classification des routes et accès routiers Il est important de planter dès aujourd'hui les bases pour ne pas y revenir 100 fois.
Certes ce texte peut paraitre anodin mais il fait parti des texte à voter car le transport ne peut se développer sans règles. Aujourd'hui ce sont le immatriculation par la suite ce sera la classification des routes et accès routiers Il est important de planter dès aujourd'hui les bases pour ne pas y revenir 100 fois.
Florian de Vagne- Messages : 2426
Date d'inscription : 21/01/2015 -
Re: [Debat 1ère législature] - Loi sur les immatriculations
par Florian de Vagne Dim 03 Avr 2016, 22:55
Hedàr Idàski :
- Monsieur le ministre mon groupe à plusieurs remarques à faire sur ce texte et des proposition nous demandons un prolongement du débat, afin de faire nos propositions.
- Monsieur le ministre mon groupe à plusieurs remarques à faire sur ce texte et des proposition nous demandons un prolongement du débat, afin de faire nos propositions.
Florian de Vagne- Messages : 2426
Date d'inscription : 21/01/2015 -
Re: [Debat 1ère législature] - Loi sur les immatriculations
par Florian de Vagne Dim 03 Avr 2016, 22:56
Charles Harmois :
- Accordé M. Idàski
- Accordé M. Idàski
Florian de Vagne- Messages : 2426
Date d'inscription : 21/01/2015 -
Re: [Debat 1ère législature] - Loi sur les immatriculations
par Florian de Vagne Mar 05 Avr 2016, 05:54
Hedàr Idàski :
- Monsieur le Ministre dans votre texte je vois, je cite :
Nous proposons la modification suivante :
Nous proposons également la possibilité de plaques personnalisées comme suit :
- Monsieur le Ministre dans votre texte je vois, je cite :
La catégorie du véhicule pourra être précisé à la fin par une lettre entre parenthèse :
-(D)
Sans précision pour les véhicules particuliers, E pour les véhicules appartenant aux associations ou entreprises privées, C pour les véhicules appartenant à l’état, D pour les véhicules appartenant au corps diplomatiques et M pour les véhicules militaires.
-(D)
Sans précision pour les véhicules particuliers, E pour les véhicules appartenant aux associations ou entreprises privées, C pour les véhicules appartenant à l’état, D pour les véhicules appartenant au corps diplomatiques et M pour les véhicules militaires.
Nous proposons la modification suivante :
La catégorie du véhicule pourra être précisé en début de plaque par deux lettres entre parenthèse selon la classification suivante :
- Aucune précision pour les véhicules particuliers
- (En) pour les véhicules appartenant aux entreprises privées,
- (As) pour les véhicules appartenant aux associations,
- (Et) pour les véhicules appartenant à l’état,
- (Cd) pour les véhicules appartenant au corps diplomatiques,
- (Mi) pour les véhicules militaires.
Nous proposons également la possibilité de plaques personnalisées comme suit :
Article 2.1 :
Les plaques personnalisées pourrons exister moyennant finance et le paiement d'une taxe de 375 P£.
Cette plaque sera avec un fond Bleu (40) (#000878), une écriture blanche et un encadrement Blanc.
Les véhicules seront alors immatriculés comme suit :[4 à 6 Lettres personnalisées]-[indicatif province]-[Indicatif Pays]
Ex:
[VAGNE-EDL-PI]
Florian de Vagne- Messages : 2426
Date d'inscription : 21/01/2015 -
Re: [Debat 1ère législature] - Loi sur les immatriculations
par Florian de Vagne Ven 08 Avr 2016, 00:54
Jean Croteau :
D'autres modification ? Non ? Passons alors aux votes.
D'autres modification ? Non ? Passons alors aux votes.
Florian de Vagne- Messages : 2426
Date d'inscription : 21/01/2015 -
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