9ème Législature - [Débat + Vote] Taité de reconnaissance entre l'UTO et Le Royaume d'Eiraen
3 participants
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9ème Législature - [Débat + Vote] Taité de reconnaissance entre l'UTO et Le Royaume d'Eiraen
Anatole Picsou :
Je vous propose messieurs de débattre rapidement sur le traité suivant nous procèderons au votes dans la foulée.
Je rappel la composition des groupes ET le caractère obligatoire de votre présence et du vote (plusieurs partis seront à l'amende lors des prochaines élections) :
Je vous propose messieurs de débattre rapidement sur le traité suivant nous procèderons au votes dans la foulée.
- Traité de reconnaissance mutuelle entre l'Union Ducale Trans-Océane et Le Royaume insulaire d'Eiraen:
- Traité de reconnaissance mutuelle
entre
l'Union Ducale Trans-Océane
et
Le Royaume insulaire d'Eiraen
Titre I - De la reconnaissance.
1.1. Le Royaume insulaire d'Eiraen reconnaît les frontières et la souveraineté de l'Union Ducale Trans-Océane, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante de l'Archipel.
1.2. L'Union Ducale Trans-Océane reconnaît les frontières et la souveraineté du Royaume insulaire d'Eiraen comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante de l'Archipel.
1.3. Il est établi une Ambassade d'Eiraen sur le territoire de l'UTO.
1.4. Il est établi une Ambassade banganaise sur le territoire d'Eiraen.
1.5. Les Hautes Parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice du pays accréditant puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par les personnels disposant d' une immunité.
Titre II - Des engagements réciproques.
2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité de l'Archipel.
2.2. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique, écologique et économique en vigueur chez la tierce partie.
2.3. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix, l'amitié et la démocratie à travers l'Archipel et auprès des autres nations ainsi qu'entre elles.
Titre III - Ratification et dénonciation
3.1. Le présent traité est soumis à ratification selon les procédures de chaque pays signataire, et entrera en vigueur dès que celle-ci aura été conclue par les deux parties.
3.2. Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 15 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.
Fait à Tealys, le 28 octobre 2021.
Signatures :
Sa Majesté Rodan, Roi d'Eiraen
Son Altesse, Florian de Vagne, Duc de l'UTO.
Je rappel la composition des groupes ET le caractère obligatoire de votre présence et du vote (plusieurs partis seront à l'amende lors des prochaines élections) :
PRCT : (Parti réformiste conservateur Trans-océane)
Trois Députés Doge :
Canton de Prista-Aquaria : Bogdam Jakosian (H) DD
Canton de Missina-Mallington : Léandre Shepard (H) DD
Canton de Virnéo Poltmond : Mollie Lane (F) DD
12 deputés simples.
Jean Croteau (H)
Cyril Villeneuve (H)
Leonie Kesse (F)
Gerti Nicklaus (F)
Dorielle Neràdrel (F)
Moussé N'Gorio (H)
Amàën Hirmàcen (H)
Ade Riniis (H)
Lynta Gàize (F)
Rimàs Sàert (H)
Richard Barraud (H)
Carla Digby (F)
Soit 15 Voix
l'UCT (Union Centriste Trans-Océanien) :
3 Député Doge :
Député Doge de ESLAD – Piréa : Charles Harmois
Député Doge de EDLEE – Toàshàr : Hubert de Croft
Député-Doge de Romitois-Newbrook : Anatole Picsou
5 Députés Simples :
Sargent Boileau (H)
Olympia Chauvet (F)
Eliel Toràlë (F)
Kayé Déouté (H)
Jasenka Pàvitch (F)
Soit 8 voix.
Députés du PDLT (Parti Libéral Démocrate Trans-océanien) :
6 Députés Simples :
Susan Ker (F):
Lenis Sowski (F)
John Dicter (H)
Garry Burgess (H)
Kelly McDowell (F)
Melvin McCray (H)
6 Voix
Députés du PMT (Parti Merkiste Trans-océanien) :
2 députés Simples :
Léonar Doubac (H)
Padita Podiman (F)
2 Voix.
Députés du PVP :
4 Députés simples :
Mario Schmitt (H)
Ausrà Ekvàdoràs (F)
Marcel Lebon (H)
Bernard Hawtrey (H)
4 Voix.
Dernière édition par Charles Harmois le Jeu 04 Nov 2021, 20:10, édité 1 fois
Charles Harmois- Messages : 608
Date d'inscription : 27/06/2016
Age : 60
Localisation : Piréa [CDP]
Re: 9ème Législature - [Débat + Vote] Taité de reconnaissance entre l'UTO et Le Royaume d'Eiraen
Charles Harmois :
- Au nom du groupe UCT nous sommes pour ce traité.
Ausrà Ekvàdoràs :
- Même chose pour le PVT nous sommes même pour une large coopération avec ce pays pour son coté écologique totalement préservé.
Anatole Picsou :
- Mais oui madame, Ekvàdoràs nous en reparleront en d'autre temps.
- Au nom du groupe UCT nous sommes pour ce traité.
Ausrà Ekvàdoràs :
- Même chose pour le PVT nous sommes même pour une large coopération avec ce pays pour son coté écologique totalement préservé.
Anatole Picsou :
- Mais oui madame, Ekvàdoràs nous en reparleront en d'autre temps.
Charles Harmois- Messages : 608
Date d'inscription : 27/06/2016
Age : 60
Localisation : Piréa [CDP]
Re: 9ème Législature - [Débat + Vote] Taité de reconnaissance entre l'UTO et Le Royaume d'Eiraen
Léonar Doubac :
- Pareillement pour nous aucune objection concernant ce pays pacifique.
- Pareillement pour nous aucune objection concernant ce pays pacifique.
John Dicter- Messages : 224
Date d'inscription : 08/04/2016
Re: 9ème Législature - [Débat + Vote] Taité de reconnaissance entre l'UTO et Le Royaume d'Eiraen
Susan Ker :
- Pas d'objections pour le PDLT
- Pas d'objections pour le PDLT
John Dicter- Messages : 224
Date d'inscription : 08/04/2016
Re: 9ème Législature - [Débat + Vote] Taité de reconnaissance entre l'UTO et Le Royaume d'Eiraen
Léandre Shepard :
- Aucune objection non plus pour le PRCT
- Aucune objection non plus pour le PRCT
Re: 9ème Législature - [Débat + Vote] Taité de reconnaissance entre l'UTO et Le Royaume d'Eiraen
Anatole Picsou :
Nous allons donc procéder au vote :
Nous allons donc procéder au vote :
Charles Harmois- Messages : 608
Date d'inscription : 27/06/2016
Age : 60
Localisation : Piréa [CDP]
Re: 9ème Législature - [Débat + Vote] Taité de reconnaissance entre l'UTO et Le Royaume d'Eiraen
PVT : 4 Voix POUR
UCT : 8 POUR
UCT : 8 POUR
Charles Harmois- Messages : 608
Date d'inscription : 27/06/2016
Age : 60
Localisation : Piréa [CDP]
Re: 9ème Législature - [Débat + Vote] Taité de reconnaissance entre l'UTO et Le Royaume d'Eiraen
PDLT : 6 POUR
PMT : 2 POUR
PMT : 2 POUR
John Dicter- Messages : 224
Date d'inscription : 08/04/2016
Re: 9ème Législature - [Débat + Vote] Taité de reconnaissance entre l'UTO et Le Royaume d'Eiraen
Anatole Picsou :
Les votes sont clos.
A l'unanimité les député ont voté pour ce traité.
Les votes sont clos.
A l'unanimité les député ont voté pour ce traité.
Charles Harmois- Messages : 608
Date d'inscription : 27/06/2016
Age : 60
Localisation : Piréa [CDP]
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