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[Débat et Vote] - Traité de fusion Pirée / Armara.
par Charles Harmois Sam 03 Mar 2018, 04:59
Députés de L'UCP :
Charles Harmois (H) Député Doge de Eslad-Piréa
Sargent Boileau (H)
Olympia Chauvet (F)
Eliel Toràlë (F)
Kayé Déouté (H)
Jasenka Pàvitch (F)
Ivano Bergamaschi (H)
Moro Tunnelly (H)
Hubert de Croft (H) Député Doge de Edlee-Toàshàr :
Députés du PRCP :
Brigitte Neustadt (F)
Melita Posavec (F)
Bogdam Jakosian (M)
Jean Croteau (M)
Députés du PDLP :
Susan Kerr (F)
Lenis Sowski (F)
Députés du PMLP :
Léonar Doubac (M)
Euredice Késsabo (F)
Kayé Déouté :
Mesdames, messieurs les députés je vous soumets au débat le traité entre Pirée et Armara. Sachant que le traité est déjà adopté coté Armaréen. Nous devons le valider ou pas, puis le gouvernement étudiera les modifications constitutionnelles qu'impose ce traité. le débat durera 4 jours puis nous passerons au vote. Ce traité est historique, et fera de nous un des plus important pays du Micromonde.
- Traité de fusion Pirée - Armara:
- [/b]Traité de fusion Pirée - Armara
Dit traité de Piréa.
Préambule :
Dans un soucis de solidarité et d'amitié la Confédération de Pirée et la Fédération d'Armara ont décidé de s'unir pour mieux résister aux défis futurs du micromonde.
Article 1
L'ensemble de la Fédération d'Armara devient une composante pleine et entière de la Confédération de Pirée.
Le régime politique devient donc un duché avec comme dirigeant le Duc de Vagne à sa tête comme pour l'ensemble du territoire Piréen.
Les partis Armaréens sont dissouts et ses adhérents pourront désormais rejoindre les partis existants en Confédération de Pirée.
Un redécoupage des cantons sera étudié par la suite.
La Syldavie du sud sera partie intégrante du canton de Edlée. Le Syldàve y sera une langue reconnue et officielle tout comme elle l'est actuellement dans le canton de Edlee. Les trois langues officielles de la confédération seront désormais enseignées aux Armaréens et auront cours légalement sur la totalité du territoire.
Article 2
L'ensemble des lois de la confédération s'appliqueront désormais sur le territoire d'Armara. La confédération garantit l’égalité des citoyens Armaréens. Il ne pourra être fait de différences entre un citoyen provenant d'Armara et un citoyen Piréen.
La confédération Ducale de Pirée garantit aux citoyens Armaréens devenus Piréen le maintien de leurs droits de citoyens et la totale possession de leur propriété.
L'ensemble de l'économie Armaréenne sera intégrée dans l'économie Piréenne. Entreprises et bâtiment seront recréé dans le système Ecomicro de Pirée. La masse monétaire demeurent toutefois fixé au même niveau prévu par le traité de la ZELEM.
Article 3
Une partie des lois de la fédération d'Armara seront transcrites dans le droit Piréen.
Article 4
En contrepartie, la Confédération ducale de Pirée renonce à sa neutralité, ce point devra cependant faire l'objet d'une modification constitutionnelle.
De la même manière, le mandat législatif sera porté de 3 mois à 6 mois comme convenu entre la présidente Hendrix et le Duc de Vagne. Là aussi ce point fera l'objet d'une modification constitutionnelle.
Article 5
La Confédération de Pirée reprend à son compte les traités et accords passés par la Fédération d'Armara. À ce titre, il sera donc crée des ambassades pour des pays non reconnus jusqu'à présents par Pirée. La confédération de Pirée reprend également le siège de l'ONA de la Fédération d'Armara et validera le traité dit de Tallamanca.
Article 6 :
L'ensemble des forces armées Armaréennes passent sous commandement Piréen.
Article 7 :
L’application du présent traité est immédiat sa mise en route sera effectué dans les mois qui suivent.Fait à Piréa le 22/02/2018Dorothy Hendrix.Loïc de vagne, Duc de Pirée![[Débat et Vote] - Traité de fusion Pirée / Armara. Signat11](https://i.servimg.com/u/f62/19/40/80/32/signat11.png)
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Charles Harmois- Messages : 608
Date d'inscription : 27/06/2016
Age : 60
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