[VOTE] - Restauration des titres de noblesse.

Loi sur la restauration des Titres de noblesses

Préambule :
La noblesse a toujours fait parti de notre culture, elle a disparu ces dernières années et doit être aujourd'hui restauré cette loi est là pour cela.  

Article 1 :

Les titres de noblesse existants sont Duc, Marquis, Comte, Baron, Seigneur, Chevalier.

Article 2 :

Le titre de Duc est réservé au souverain du duché et ses héritiers directs : Fils et filles
Le titre de Marquis est attribué aux officiers de la Guilde de l'armée, au députés-Doges ayant administré une province pendant plusieurs mois-année-mandat.
Le titre de comte est attribué aux administrateurs d'un canton, généralement le député-Doge du moment. Le titre est conservé au delà du mandat effectif.
Le titre de Baron est attribué aux possesseurs d'une terre, d'un bien remarquable ou d'une entreprise multinationale remarquable.
Le titre de Seigneur sera réservé au possesseur d'un château. Ce titre peut être attribué suite à l'achat d'un tel bien, et sur demande du propriétaire.
Enfin le titre de Chevalier sera accordé à un haut fonctionnaire, ambassadeur, ou personne ayant participé ou collaboré à un fait, un projet ou une action héroïque ou remarquable.

Article 3 :

L’appellation des personnes concernées sera la suivante :
Duc : Excellence ou Monsieur le Duc, madame la Duchesse.
Marquis Monsieur ou Monsieur le Marquis, Madame la Marquise.
Comte : Madame, Monsieur, ou Madame, Monsieur le Comte(esse) ou simplement comte(sse).
Baron : Madame, Monsieur ou madame, monsieur le Baron(ne), Baron ou Baronne.
Seigneur : Monsieur ou Madame.
Chevalier :  Madame, Monsieur.

Article 4 :

Les concernés pourront renoncer ou refuser leur titre pour diverses raisons.

Article 5 :

A l’exception du titre Ducal, les nominations auront lieu une fois l'an, lors de la Fête nationale du 2 Janvier par le Duc de Vagne sur proposition du gouvernement. La liste sera soumise au parlement pour approbation.

Article 6 :

A l’exception du titre Ducal, les titres sont strictement honorifiques et ne donnent aucun droit à la succession Ducale.
Hormis quelques rares cas de familles déjà existantes, ces titres ne pourront être transmis aux héritiers du bénéficiaires.
De même, il ne donneront lieu à aucune rémunération.

Article 7 :

Les familles reconnues nobles de la Confédération sont les Klausbourg, les Valrof, les Bachmànn, les Kreitz, les Shog, les Gur et les Ller.

Article 8 :

A titre exceptionnel et dans des circonstances très particulières, le duc pourra directement anoblir du titre de son choix une personne ayant montré une valeur particulière pour le pays, effectué un acte particulièrement héroïque etc... cette anoblissement sera alors soumis au gouvernement, puis proposé au parlement. Si est validé, cet anoblissement sera alors transmissible au générations suivantes.

Hubert de Croft,
Ministre de l'intérieur,
Fait à Piréa le 13 Novembre 2016