[Vote] CHARTE DE LA LIGUE DES ETATS MODERNES
Union Trans-Océane ou UTO :: Province de Pirée - Canton de Eslad [ESL] - 2 595 217 Hab. :: Piréa (Capitale An 924 de L'UTO) :: :: N° 3 & 5 - Parlement de la Confédération :: L'hémicycle
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[Vote] CHARTE DE LA LIGUE DES ETATS MODERNES
Jean Croteau :
- Mesdames et messieurs les députés je soumets au vote la CHARTE de la LEM cette charte nous engage a une adhésion à un groupement d'état sur plusieurs dommaine. Je vous demanderai comme toujours une attention particulière sur ce texte. Je demanderai au chef du gouvernement de s'exprimer sur le sujet et à l'issue une mini débat aura lieu.
Les Options sont : POUR | CONTRE | BLANC
- Mesdames et messieurs les députés je soumets au vote la CHARTE de la LEM cette charte nous engage a une adhésion à un groupement d'état sur plusieurs dommaine. Je vous demanderai comme toujours une attention particulière sur ce texte. Je demanderai au chef du gouvernement de s'exprimer sur le sujet et à l'issue une mini débat aura lieu.
- LEM:
- CHARTE DE LA LIGUE DES ETATS MODERNES
1. Nature et Buts
1.1 - La Ligue des Etats Modernes (LEM) est une organisation internationale ayant pour mission d'encourager, d'initier, de lancer, d'organiser, de soutenir et de renforcer les projets communs dans tous les domaines où les pays membres le jugeront utile.
2. Membres
2.1 - Il existe deux types de membres. Les membres actifs et les membres dormants.
2.2 - Les Etats membres qui participent régulièrement aux activités de l'organisation et assistent aux sommets sont des membres actifs.
2.3 - Un Etat membre qui n'est plus en mesure d'assister aux réunions de la LEM en raison d'une crise ou d'une période d'inaktivité, passe au statut de membre dormant.
2.4 - Chaque pays membre met à disposition de la LEM un bâtiment, situé dans une ville de son choix. Ce bâtiment peut servir de siège permanent à une agence spécialisée et héberge aussi les réunions du Conseil de la Ligue au cours du trimestre de présidence.
2.5 - Un nouveau pays peut être admis comme membre si aucun des membres existants n'y oppose son droit de veto.
3. Organes
3.1 - La Ligue des Etats Modernes poursuit la réalisation de ses buts au moyen du Conseil de la Ligue, des agences spécialisées et du Parlement de la Ligue.
4. Conseil de la Ligue
4.1 - Le Conseil de la Ligue est l'organisme diplomatique permanent de l'organisation où chaque pays membre est représenté par un représentant ayant statut d'ambassadeur auprès de l'organisation.
4.2 - Chaque Etat membre y dispose d'un droit de veto.
4.3 - La présidence du Conseil de la Ligue est assurée à tour de rôle par les membres actifs de l'organisation pour une durée d'un trimestre, le tournus se faisant par ordre alphabétique.
4.4 - Le pays assurant la présidence organise le sommet trimestriel des chefs d'Etat de la LEM et héberge sur son sol les réunions du Conseil de la Ligue,
5. Agences de la Ligue
5.1 - Les agences spécialisées sont :
- L'Agence Economique de la Ligue des Etats Modernes (AELEM),
- l'Agence Cultuelle de la Ligue des Etats Modernes (ACLEM)
- l'Agence Sportive de la Ligue des Etats Modernes (ASLEM)
- l'Agence Humanitaire de la Ligue des Etats Modernes (AHLEM)
- l'Agence des Transports de la Ligue des Etats Modernes (ATLEM)
- l'Agence Spatiale de la Ligue des Etats Modernes (ASPALEM)
5.2. Des agence supplémentaires peuvent être crées sur décision du Conseil de la Ligue.
5.3 - Le Conseil de la Ligue décide de la répartition des sièges des agences spécialisées entre les Etats membres.
5.4 - Si un Etat membre hébergeant le siège d'une agence spécialisée devient un membre dormant, le Conseil de la Ligue peut décider la réatribution du siège de l'agence à un autre Etat membre.
5.5 - Chaque Agence se dotera de son propre fonctionnement interne.
5.6 - Il est possible pour un pays non membre d'être affilié à deux Agences maximum. Le Pays non membre a alors un statut d'affilié et est consulté en cas de modifications des règles de l'Agence. Cependant, il ne peut pas prendre part au vote modificatif.
6. Parlement de la Ligue
6.1 - Le Parlement de la Ligue est composé de cinq représentants par Etat-membre.
6.2 - Le mode de désignation des représentants au Parlement est laissé au libre choix de chaque pays membre.
6.3 - Le Parlement siège sur un navire en mer ou amarré à un port du pays assurant la présidence trimestrielle de la Ligue.
7. Budget
7.1 - La Ligue des Etats Modernes se dote d'un budget financé par les Etats-membres, grâce à une cotisation trimestrielle.
7.2 - Le montant de la cotisation trimestrielle est fixée par le Conseil de la Ligue.
7.3 - Le budget est géré par le Parlement de la Ligue des Etats Modernes.
8. Représentation vexillologique
8.1 - La Ligue se dote de symboles communs à ses pays membres, à savoir un Drapeau commun ainsi qu'un Drapeau décliné sur le Drapeau commun pour chaque Agence.
8.2 - Les Drapeaux des Agences sont uniformisés dans le but de donner une réelle visibilité des actions de la Ligue.
8.3 - Le Drapeau de la Ligue et/ou le Drapeau d'une Agence peuvent être hissés sur tout le territoire d'un pays membre aux côtés du drapeau national.
8.4 Les symboles vexillologiques de la Ligue n'ont aucune préséance sur les Drapeaux et Pavillons nationaux.
- Rappel des Votants :
- PDLP :
Hedàr Idàski (H)
Lenis Sowski (F)
Nuvàn Ons (H)
UCP :
Charles Harmois député doge de Eslad-Pirea (H)
Eliel Toràlë (F)
Cyril de Lal député doge de Prista-Aquaria (H)
Olympia Chauvet (F)
Madelène L'Angelier (F)
Sargent Boileau (H)
Fleur Bizier (F)
PRCP :
Bogdam Jakosian (H)
Melita Posavec (F)
Brigitte Neustadt (F)
Jean Croteau (H)
PVP :
Ausrà Ekvàdoràs député doge de Edlee-Toashar(F)
Les Options sont : POUR | CONTRE | BLANC
Dernière édition par Loïc de Vagne le Jeu 05 Mai 2016, 00:56, édité 1 fois
Re: [Vote] CHARTE DE LA LIGUE DES ETATS MODERNES
Lenis Sowski :
- Peu de remarques à faire, cependant avez vous chiffré le montant de la cotisation ?
Charles Harmois :
- Le budget doit être débattu par le ParLEMent mais on parle de 4% de la masse monétaire ce qui ferai de nous le second contributeur avec 68 000 piris.
Lenis Sowski :
- MAis c'est énorme ! Comment pouvez vous accepter un tel taux ?
Charles Harmois :
Madame Sowski je le répète rien n'est encore décidé.
- Peu de remarques à faire, cependant avez vous chiffré le montant de la cotisation ?
Charles Harmois :
- Le budget doit être débattu par le ParLEMent mais on parle de 4% de la masse monétaire ce qui ferai de nous le second contributeur avec 68 000 piris.
Lenis Sowski :
- MAis c'est énorme ! Comment pouvez vous accepter un tel taux ?
Charles Harmois :
Madame Sowski je le répète rien n'est encore décidé.
Re: [Vote] CHARTE DE LA LIGUE DES ETATS MODERNES
Olympia Chauvet :
- Ne faisons nous pas la même erreur que pour l'ONA ?
Charles Harmois :
- Honnêtement ? je ne le pense pas car la situation est différente, L'ONA est un regroupement de pays modernes, à l'opposé des vielles monarchie du nord pour avancer sur certain domaines. j'en veux pour exemple la diversité de ses adhérents : LE CSH qui ne fait pas parti de l'ONA, le valdisky, pays merkiste, Prya, la bobodémocratie bien que cela semble changer là-bas.
Et pour répondre à Mme Sowski : ce budget est là pour financer certains projets lourd que nous n'aurions pas les moyens de faire seul. Pas pour nous enrichir. On peut passer au vote ?
- Ne faisons nous pas la même erreur que pour l'ONA ?
Charles Harmois :
- Honnêtement ? je ne le pense pas car la situation est différente, L'ONA est un regroupement de pays modernes, à l'opposé des vielles monarchie du nord pour avancer sur certain domaines. j'en veux pour exemple la diversité de ses adhérents : LE CSH qui ne fait pas parti de l'ONA, le valdisky, pays merkiste, Prya, la bobodémocratie bien que cela semble changer là-bas.
Et pour répondre à Mme Sowski : ce budget est là pour financer certains projets lourd que nous n'aurions pas les moyens de faire seul. Pas pour nous enrichir. On peut passer au vote ?
Re: [Vote] CHARTE DE LA LIGUE DES ETATS MODERNES
Hedàr Idàski (PDLP) : POUR
Lenis Sowski (PDLP) : POUR
Nuvàn Ons (PDLP) : BLANC
Charles Harmois député doge de Eslad-Pirea (UCP) : POUR
Eliel Toràlë (UCP) : POUR
Cyril de Lal député doge de Prista-Aquaria (UCP) : BLANC
Olympia Chauvet (UCP) : POUR
Madelène L'Angelier (UCP) : POUR
Sargent Boileau (UCP) : POUR
Fleur Bizier (UCP) : POUR
Bogdam Jakosian (PRCP) : POUR
Melita Posavec (PRCP) : POUR
Brigitte Neustadt (PRCP) : POUR
Jean Croteau (PRCP) : BLANC
Ausrà Ekvàdoràs député doge de Edlee-Toashar(PVP) : BLANC
Lenis Sowski (PDLP) : POUR
Nuvàn Ons (PDLP) : BLANC
Charles Harmois député doge de Eslad-Pirea (UCP) : POUR
Eliel Toràlë (UCP) : POUR
Cyril de Lal député doge de Prista-Aquaria (UCP) : BLANC
Olympia Chauvet (UCP) : POUR
Madelène L'Angelier (UCP) : POUR
Sargent Boileau (UCP) : POUR
Fleur Bizier (UCP) : POUR
Bogdam Jakosian (PRCP) : POUR
Melita Posavec (PRCP) : POUR
Brigitte Neustadt (PRCP) : POUR
Jean Croteau (PRCP) : BLANC
Ausrà Ekvàdoràs député doge de Edlee-Toashar(PVP) : BLANC
Re: [Vote] CHARTE DE LA LIGUE DES ETATS MODERNES
Jean Croteau :
11 POUR, 4 Blanc la charte est adoptée.
11 POUR, 4 Blanc la charte est adoptée.
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