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Connexion11ème Législature [Débat + Vote] - Budget du 2ème semestre 2022
Union Trans-Océane ou UTO :: Province de Pirée - Canton de Eslad [ESL] - 2 595 217 Hab. :: Piréa (Capitale An 924 de L'UTO) :: 
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11ème Législature [Débat + Vote] - Budget du 2ème semestre 2022
par Charles Harmois Mar 23 Aoû 2022, 22:40
Projet de loi de Finance incluant la finalisation du tunnel de Vernon.
- Loi de Finance 2 ème semestre 2022 (922 de l'ère Vagne) - 2ème Législature naraviste) :
![11ème Législature [Débat + Vote] - Budget du 2ème semestre 2022 UTO_LogoEFTT](https://2img.net/h/www.scanthel.net/wiki/images/c/c2/UTO_LogoEFTT.png)
Article 1 : Présentation du Budget
Budget 2ème législature UTO (Juil. à Décembre 2022.) Volet Dépense Dépenses prévues dans le cadre du budget de la législature : 0,00 KP£ 0,00 KP£ 0,00 KP£ 0,00 KP£ 0,00 KP£ Deficit L-1 0,00 KP£ 0,00 KP£ Dette totale de l'état : 0,00 KP£ Remboursement législature précédente (Donc en moins) 0,00 KP£ 0,00 KP£ Dette totale de l'état : 0,00 KP£ Financement des partis 30,00 KP£ UCT 19,00 KP£ PRCT 2,00 KP£ PVT 6,00 KP£ PMT 1,00 KP£ PDLT 2,00 KP£ Palais Ducal Frais de fonctionnement 2,00 KP£ Rente du Duc 4,00 KP£ Cabinet Premier Ministre Frais de fonctionnement 2,00 KP£ Ministère de l'économie des finances et du transport 246,00 KP£ Frais de fonctionnement 2,00 KP£ Salaires pour la législature 0,00 KP£ Tunnel de Edléé phase 3&4 (Péage et Ligne ferroviaire) 150,00 KP£ Motrices (2) 10,00 KP£ Wagon (40) 14,00 KP£ Redevance transport Sud Link 41,00 KP£ Compagnie Piréenne de Bus (CPB) 6,00 KP£ Trans-Piréen 3,00 KP£ 0,00 KP£ 0,00 KP£ construction de Batiments d’état Subvention Agence Spatiale de L'union 20,00 KP£ Remboursement de la dette (intérêts des obligations) 0,00 KP£ Autres Remboursement de dette 0,00 KP£ Dette restante 0,00 KP£ Ministère de l'intérieur et de la justice Frais de fonctionnement 2,00 KP£ Ministère des affaire étrangères Frais de fonctionnement 2,00 KP£ Ministère de l'éducation et de la culture Frais de fonctionnement 2,00 KP£ Redevance Journaux et Culture TVPSport 1,00 KP£ TVP1 2,00 KP£ Guilde de L'Armée Total des Dépenses 293,00 KP£ Recettes prévues dans le cadre du budget de la législature : Volet Recettes Dont Fond de réserve Exédent budgétaire L-1 342,00 KP£ Recettes 105,00 KP£ Recette provenant de la vente d’Obligations 0,00 KP£ Augmentation de la masse monétaire 0,00 KP£ Emprunt auprès de la BNU-BNT 0,00 KP£ 0,00 KP£ Total Fonds Disponibles 0,00 % 0,00 P£ 5,00 % 0,00 P£ 0,00 KP£ Total des recettes : 447,00 KP£ Total 293,00 KP£ 447,00 KP£ Bilan 154,00 KP£ Exédent à reporter (FR<1000 KP£¨) Fond de réserve = 154KP£
Article 2 :
Mise en place de la grille de Harmann :
Article 2.1 - La Valeur de P est modifié comme suit :
PP (175 P£) Pvéhicule (129 P£) Pmachine (109 P£) Pobjets (50 P£)[Inchangé]
Article 2.2 - Changement des mode de calcul
Les besoins de production en PP, PV, PM et PO sont modifiés afin de mieux correspondre à la réalité de la situation nouvelle que nous connaissons :
Ancienne grille :
Nouvelle Grille :
Le Ministre de l'économie,Thomas Harmann.
![11ème Législature [Débat + Vote] - Budget du 2ème semestre 2022 Ancien10](https://servimg.com/r/1219504886/ancien10.jpg)
![11ème Législature [Débat + Vote] - Budget du 2ème semestre 2022 Nelle-10](https://servimg.com/r/1219504886/nelle-10.jpg)
Charles Harmois- Messages : 608
Date d'inscription : 27/06/2016
Age : 60
Localisation : Piréa [CDP]
Re: 11ème Législature [Débat + Vote] - Budget du 2ème semestre 2022
par Charles Harmois Mar 23 Aoû 2022, 22:45
Anatole Picsou :
Messieurs les députés, messieurs les ministres voici le budget et la réforme de la grille de Schweinwald préparés par M.Harmann. La nouvelle grille présenté dans ce texte portera d'ailleurs le nom de M. Harmann.
Monsieur le Ministre je vous demande de présenter votre budget
Messieurs les députés, messieurs les ministres voici le budget et la réforme de la grille de Schweinwald préparés par M.Harmann. La nouvelle grille présenté dans ce texte portera d'ailleurs le nom de M. Harmann.
Monsieur le Ministre je vous demande de présenter votre budget
Charles Harmois- Messages : 608
Date d'inscription : 27/06/2016
Age : 60
Localisation : Piréa [CDP]
Re: 11ème Législature [Débat + Vote] - Budget du 2ème semestre 2022
par Charles Harmois Mar 23 Aoû 2022, 23:06
Thomas Harmann :
Ce budget est dans la continuation du précédent :
- Achèvement définitif du tunnel de Vernon en particulier son volet ferroviaire les travaux ont débuté et nous devrions inaugurer le tunnel totalement achevé en Novembre.
- Financement des partis suite aux résultat des élections.
- Paiement de la redevance transport aux entreprises concernées en particulier Sud-Link qui s'appellera dorénavant UTO Airline et sera une entreprise 100% publique.
- La subvention à l'ASU qui vient d'envoyer pour le première fois de son histoire 3 homme dans le "micro-espace".
- Versement des subventions à TVT1 et TVT Sport
- Il est à notter que l'excédent ira dans le Fond de réserve soit 154 KP£
- Je vous présente dans l'article 2 de ce budget la réforme sur notre système de Grille sur laquelle je travail depuis la législature précédente.
- Les économies en matières premières sont conséquentes et permettront de proposer des prix plus adapté à notre situation.
Je vous annonce également la mise en place d'un nouveau système boursier qui influera sur nos recettes fiscales.
Il est d’ailleurs probable qu'à terme, un nouveau système économique puisse voir le jour. Nous attendons les résultats des discussions avec les autres micronations.
Ce budget est dans la continuation du précédent :
- Achèvement définitif du tunnel de Vernon en particulier son volet ferroviaire les travaux ont débuté et nous devrions inaugurer le tunnel totalement achevé en Novembre.
- Financement des partis suite aux résultat des élections.
- Paiement de la redevance transport aux entreprises concernées en particulier Sud-Link qui s'appellera dorénavant UTO Airline et sera une entreprise 100% publique.
- La subvention à l'ASU qui vient d'envoyer pour le première fois de son histoire 3 homme dans le "micro-espace".
- Versement des subventions à TVT1 et TVT Sport
- Il est à notter que l'excédent ira dans le Fond de réserve soit 154 KP£
- Je vous présente dans l'article 2 de ce budget la réforme sur notre système de Grille sur laquelle je travail depuis la législature précédente.
- Les économies en matières premières sont conséquentes et permettront de proposer des prix plus adapté à notre situation.
Je vous annonce également la mise en place d'un nouveau système boursier qui influera sur nos recettes fiscales.
Il est d’ailleurs probable qu'à terme, un nouveau système économique puisse voir le jour. Nous attendons les résultats des discussions avec les autres micronations.
Charles Harmois- Messages : 608
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