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[RP]-[Chateau de Vagne] - Commune de Loràr au bord du Lac Ller

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Message par Brigitte Neustadt le Jeu 16 Juil 2020, 11:27

Je vous laisse me proposer un traité de reconnaissance, pour ma part voici un traité commercial :

TR170609-2209
Traité Commercial entre le Kolozistan et la Confédération Ducale de Pirée.:

[/b]
Traité Commercial entre le Kolozistan et la Confédération Ducale de Pirée.



Titre I - Ouverture Commerciale

Article 11 - Le Kolozistan s'engagent à ouvrir l'accès à ses marchés à la Confédération Ducale de Pirée sur EcoMicro.

Article 12 - La Confédération Ducale de Pirée s'engage à ouvrir l'accès à ses marchés au Kolozistan sur EcoMicro.

Article 13 - L'ouverture porte sur les secteurs primaires, secondaires et tertiaires.

Article 14 - Chacun des États peut rompre le présent traité à tout moment ou le suspendre, totalement ou partiellement.

Article 15 - Ce présent traité n'engage ni ne permet aucun abandon de souveraineté de la part des deux parties.

Article 16 - Chacune des parties peut demander une révision du présent traité.


Titre II - Des Taux de change

Article 21 - Le Kolozistan et Confédération Ducale de Pirée s'engagent à maintenir une parité entre leurs monnaies - 1 ₽K valant 1 piris (P£). Cet engagement sera valable tant que les deux États maintiendront leur masse monétaire respective en dessous du seuil de 6 millions de mez ou de piris.

Article 22 - Dans le cas où l'un des deux États signataires franchirait le seuil de 6 millions de masse monétaire, le taux de change serait révisé et fixé en fonction du rapport de leurs masses monétaires (masse monétaire du pays A / masse monétaire du pays B), à moins qu'un autre taux ait été mutuellement convenu par les ministres de l'économie des deux pays.


Titre III - Des barrières douanières

Article 31 - Ce traité n'étant pas un traité de libre-échange, il est instauré la possibilité de prélever, pour les États, des droits de douanes.

Article 32 - Les États peuvent librement fixer des droits de douanes jusqu’à un taux de 80%.


Titre IV - De l'investissement inter-état

Article 41 - Les prises de participation des entreprises et des citoyens d'un État dans le capital d'une entreprise de l'autre État peuvent être refusées par l'État destinataire, ce dernier gardant la possibilité de légiférer pour interdire ces prises de participations sur certaines entreprises ou certains secteurs d'activités.

Article 42 - Les citoyens et les entreprises d'un État peuvent créer une nouvelle entreprise dans l'autre État, à condition d'avoir l'accord des autorités de l'État destinataire de l'investissement.


Titre V - De la règle de calcul des capacités de production

Article 51 - Les États signataires s'engagent à utiliser les mêmes règles pour la détermination des capacités de production des entreprises.


Titre VI - De la règle de calcul des prix des biens

Article 61 - Les prix et les biens sont calculés selon la grille de Schweinwald.


Ce qui implique que nous aurons à appliquer un taux de change car vottre masse monétaire dépasse le 6 millions autorisés par le traité.
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Message par Kolozistan le Jeu 16 Juil 2020, 11:33

Voici le TRM que nous vous proposons. Conformément à notre discussion, nous avons réduit le délai de dénonciation dudit traité (de 15 jours à 3 jours).

Le Royaume du Kolozistan, représenté par le Ministre des Affaires Etrangères, Vladimir Poltine,
L'Union Ducale Trans-Océane, représentée par la Première Ministre, Brigitte Neustadt,

conviennent ce qui suit :

Article 1.
Le Royaume du Kolozistan et l'Union Ducale Trans-Océane reconnaissent mutuellement leurs frontières et territoires respectifs. Ils s’engagent à respecter leurs institutions et leur souveraineté respectives et à ne pas s’ingérer dans les affaires de l’autre partie.

Article 2.
Les hautes parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.

Article 3.
Les hautes parties contractantes s’engagent à tenir des consultations régulières entre elles, en vue d’harmoniser le développement de leurs relations bilatérales. Pour se faire, elles échangent des ambassadeurs et procèdent à des rencontres régulières à tous les niveaux.

Article 4.
Les ambassadeurs des deux parties bénéficient de l’immunité diplomatique. Les deux nations signataires s’engagent à ce que les délits et crimes éventuellement commis par les personnels diplomatiques soient poursuivis par la Justice.

Article 5.
Les hautes parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.

Article 6.
Le présent traité est soumis à ratification selon les procédures de chaque pays signataire, et entrera en vigueur dès que celle-ci aura été conclue par les deux parties. Il s'applique à titre d'anticipation dès la signature du présent traité.

Article 7.
Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 3 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.

Concernant le traité commercial, nous le signons. Nous acceptons la condition du taux de change.
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Message par Brigitte Neustadt le Jeu 16 Juil 2020, 22:04

Un instant je vous prie... Neustadt prit son vi-phone
- Monsieur De Mercours, pouvez vous établir le taux de change avec le kolozistan ? Oui j'attends...
À peine une minute après
Oui je vous écoute, oui, d'accord, très bien. Merci monsieur De Mercours.

elle raccrocha puis dit au ministre :
j'ai une bonne et une mauvaise nouvelle, la bonne c'est que le taux reste à 1 ce tant que vous ne dépassez pas 6 500 000 de masse monétaire. La mauvaise est que les taxes seront plus élevées mon directeur de la banque nationale me propose un taux de taxe de 9 pourcent au lieu de 7 normalement applicable. Êtes vous d'accord ? Il est évident que si votre masse devait repasser en dessous des 6 000 000 alors la taxe serai ramenée à 7 pourcent.
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Message par Kolozistan le Ven 17 Juil 2020, 09:07

9%, cela reste raisonnable pour nous. Nous acceptons.
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Message par Brigitte Neustadt le Ven 17 Juil 2020, 10:57

Bien, alors nous pouvons désormais dire que le Kolozistan et l'Union Trans-Océane sont parvenues à un accord de traité de reconnaissance et un accord de traité commercial.
J'en suis le première ravie, sachez le.


A cette instant, un des employé du palais entra. Il s'approcha se pencha pour parler à la première Ministre. Celle-ci fit un signe d'approbation de la tête.

- Monsieur le Ministre, je viens d'apprendre que le Duc sera bientôt ici. Il sera heureux, je pense, de vous rencontrer.
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Message par Kolozistan le Ven 17 Juil 2020, 11:03

Vladimir Poltine était satisfait. Il y a quelques mois, une rencontre entre les deux Etats était improbable. Les deux pays avaient su faire un pas en avant pour dépasser leurs divergences.

- Je suis ravi que nous ayons réussi à nous entretenir et à signer des traités. C'était un objectif de notre Première Ministre, et elle sera heureuse de voir qu'il est rempli.
Parfait, je vais attendre le Duc.
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Message par Loïc de Vagne le Mer 22 Juil 2020, 08:32

Le Duc arriva tard dans la soirée. Le vol avec le CSH était particulièrement long.

Il arriva avec sa luxurie-1 voiture de chez Lovecraft [RP]-[Chateau de Vagne] - Commune de Loràr au bord du Lac Ller - Page 2 1541341396-luxurie-1.
Il gara la voiture dans la cours accueilli par le personnel du château qui lui souhaita la bienvenue à lui et au jeune Florian [RP]-[Chateau de Vagne] - Commune de Loràr au bord du Lac Ller - Page 2 Floria10 qui revenait tout juste de son tour du monde à la voile.


Les deux hommes entrèrent dans la pièce annoncé par le chambellan.
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Message par Kolozistan le Mer 22 Juil 2020, 08:46

Poltine salua le Duc d'une poignée de main ferme mais chaleureuse. Il le suivit dans la pièce pour un entretien en tête à tête.
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Message par Loïc de Vagne le Jeu 23 Juil 2020, 21:14

Monsieur le ministre, bienvenue en UTO. J'espère que votre séjour au château familial s'est bien passé.
Si cela ne vous dérange pas je souhaiterais que mon fils, Florian reste avec nous
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Message par Kolozistan le Ven 24 Juil 2020, 08:59

Poltine salua chaleureusement le fils du Duc, et indiqua que sa présence ne le dérangeait pas.

- Je passe un excellent séjour dans votre pays. Les élections législatives ayant lieu dans une semaine, j'espère que nous pourrons encore nous rencontrer dans le futur. Je vous annonce également que mon pays vient d'ouvrir votre Ambassade à Belgograd, les Traités ayant été ratifiés de notre côté.
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Message par Loïc de Vagne le Mar 28 Juil 2020, 21:27

Nous allons en faire de même de notre coté l'activité du parlement étant actuellement assez perturbée... les deux accord peuvent passer par Décret.
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Message par Loïc de Vagne le Sam 01 Aoû 2020, 20:42

Florian de vagne :

- On vient de m’informer que votre ambassade est prête, elle se situe au 13, Chemein des ambassdes à Piréa. A ce sujet, père je souhaiterai postuler pour le poste d'ambassadeur au Kolozistan.

Duc de Vagne :

- Ce n'est pas moi qui décide des postes d'ambassadeur mais si Madame Neustadt ne s'y oppose pas je suis d'accord. Mais il faut que tu sois conscient que cela fait de toi un des plus jeune ambassadeur du Micromonde.
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