[VOTE] - Loi sur les immatriculations

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[VOTE] - Loi sur les immatriculations

Message par Loïc de Vagne le Ven 8 Avr - 1:03

Jean Croteau :

Commençons par les amendements proposés par le PDLP :

Amendement 1 :

Article 2 : Modalité pour les véhicules terrestres :
Les véhicules terrestre seront immatriculés comme suit : [série de 8 chiffres aléatoires]-[indicatif province]-[Indicatif Pays]
Exemple : une voiture immatriculé à Piréa province de Prista donne : 12345-PRI-PI – à l'exeption du canton en cas de changement de domicile ou de revente dans un canton voisin, ce n° restera attribué toute la vie du véhicule.
Les Scooters, vélos et véhicules 2 roues ne dépassant pas 125 Cm3 sont exemptés d'immatriculation.
L'écriture est Bleu (40) (#000878) sur fond Blanc comme suit :


La catégorie du véhicule pourra être précisé en début de plaque par deux lettres entre parenthèse selon la classification suivante :

  • Aucune précision pour les véhicules particuliers
  • (En) pour les véhicules appartenant aux entreprises privées,
  • (As) pour les véhicules appartenant aux associations,
  • (Et) pour les véhicules appartenant à l’état,
  • (Cd) pour les véhicules appartenant au corps diplomatiques,
  • (Mi) pour les véhicules militaires.


Amendement 2 :

Article 2.1 :

Les plaques personnalisées pourrons exister moyennant finance et le paiement d'une taxe de 375 P£.
Cette plaque sera avec un fond Bleu (40) (#000878), une écriture blanche et un encadrement Blanc.
Les véhicules seront alors immatriculés comme suit :[4 à 6 Lettres personnalisées]-[indicatif province]-[Indicatif Pays]
Ex:
[VAGNE-EDL-PI]



Rappel des Votants :
PDLP :

Hedàr Idàski (H)
Lenis Sowski (F)
Nuvàn Ons (H)

UCP :

Charles Harmois député doge de Eslad-Pirea (H)
Eliel Toràlë (F)
Cyril de Lal député doge de Prista-Aquaria (H)
Olympia Chauvet (F)
Madelène L'Angelier (F)
Sargent Boileau (H)
Fleur Bizier (F)

PRCP :

Bogdam Jakosian (H)
Melita Posavec (F)
Brigitte Neustadt (F)
Jean Croteau (H)

PVP :

Ausrà Ekvàdoràs député doge de Edlee-Toashar(F)

Les Options sont : POUR | CONTRE | BLANC


Le vote est Ouvert


Dernière édition par Loïc de Vagne le Ven 8 Avr - 5:12, édité 1 fois
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Re: [VOTE] - Loi sur les immatriculations

Message par Loïc de Vagne le Ven 8 Avr - 1:55

Hedàr Idàski (PDLP) : POUR les 2 Amendements
Lenis Sowski (PDLP) : POUR les 2 Amendements
Nuvàn Ons (PDLP) : POUR les 2 Amendements

Charles Harmois député doge de Eslad-Pirea (UCP) : POUR les 2 Amendements
Eliel Toràlë (UCP) : POUR le premier CONTRE le second
Cyril de Lal député doge de Prista-Aquaria (UCP) : POUR le premier CONTRE le second
Olympia Chauvet (UCP) : POUR le premier CONTRE le second
Madelène L'Angelier (UCP) : POUR les 2 Amendements
Sargent Boileau (UCP) : POUR le premier CONTRE le second
Fleur Bizier (UCP) : POUR le premier CONTRE le second

Bogdam Jakosian (PRCP) : POUR les 2 Amendements
Melita Posavec (PRCP) : POUR les 2 Amendements
Brigitte Neustadt (PRCP) : POUR les 2 Amendements
Jean Croteau (PRCP) : POUR les 2 Amendements

Ausrà Ekvàdoràs député doge de Edlee-Toashar(PVP) :
POUR les 2 Amendements
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Re: [VOTE] - Loi sur les immatriculations

Message par Loïc de Vagne le Ven 8 Avr - 1:56

10 Voix pour les deux amendement 5 Voix contre le second, les deux amendements sont Adoptés
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Re: [VOTE] - Loi sur les immatriculations

Message par Loïc de Vagne le Ven 8 Avr - 5:05

Jean Croteau :

Passons au vote de la loi modifié :

Loi immatriculations:

Loi sur l'immatriculation des véhicules.

Article 1 : Tout véhicules terrestres, aérien ou fluvial circulant sur le territoire de la confédération, l'espace aérien ou sur les eaux fluviales devra être immatriculé auprès de la Guilde des transports et du ministère concerné.

Article 2 : Modalité pour les véhicules terrestres :
Les véhicules terrestre seront immatriculés comme suit : [série de 8 chiffres aléatoires]-[indicatif province]-[Indicatif Pays]
Exemple : une voiture immatriculé à Piréa province de Prista donne : 12345-PRI-PI – à l'exeption du canton en cas de changement de domicile ou de revente dans un canton voisin, ce n° restera attribué toute la vie du véhicule.
Les Scooters, vélos et véhicules 2 roues ne dépassant pas 125 Cm3 sont exemptés d'immatriculation.
L'écriture est Bleu (40) (#000878) sur fond Blanc comme suit :


La catégorie du véhicule pourra être précisé en début de plaque par deux lettres entre parenthèse selon la classification suivante :

  • Aucune précision pour les véhicules particuliers
  • (En) pour les véhicules appartenant aux entreprises privées,
  • (As) pour les véhicules appartenant aux associations,
  • (Et) pour les véhicules appartenant à l’état,
  • (Cd) pour les véhicules appartenant au corps diplomatiques,
  • (Mi) pour les véhicules militaires.


Article 2.1 :

Les plaques personnalisées pourrons exister moyennant finance et le paiement d'une taxe de 375 P£.
Cette plaque sera avec un fond Bleu (40) (#000878), une écriture blanche et un encadrement Blanc.
Les véhicules seront alors immatriculés comme suit :[4 à 6 Lettres personnalisées]-[indicatif province]-[Indicatif Pays]
Ex:
[VAGNE-EDL-PI]

Article 3 : Modalité pour les embarcations Fluviales :
Les véhicules fluviaux seront immatriculés comme suit : [Indicatif ville de mouillage]-[N° ordre 5 chiffres]
Exemple voilier naviguant sur le lac d'Obal : AQU-12345
Seules les barques sont exemptées d'immatriculation.
L'écriture est blanche (40) sur fond Bleu (#000878) et bordure rouge (#ff3237) :



Article 4 : Modalité pour l'aviation
Les avions à l’exception des ULM, seront immatriculés comme suit : [Indicatif pays]-[N°aléatoire sur 4 digits]
Exemple Aerocraft entre Pirée et La CSH : PIR-3258
Écriture noire (54) sur fond Jaune (#e0ca00) :


Article 5 : Tout véhicule circulant sans immatriculation à l’exception de ceux cités et autorisés par la présente loi sera punis d'une peine maximale de 9 500 P£ et de 6 mois d'emprisonnement avec sursis.


Fait à Piréa le 16 Mars 2016
M. Bogdam Jakosian Ministre de l'intérieur, chargé des Transports

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Re: [VOTE] - Loi sur les immatriculations

Message par Loïc de Vagne le Ven 8 Avr - 5:10

Hedàr Idàski (PDLP) : POUR
Lenis Sowski (PDLP) : POUR
Nuvàn Ons (PDLP) : POUR

Charles Harmois député doge de Eslad-Pirea (UCP) : POUR
Eliel Toràlë (UCP) : CONTRE
Cyril de Lal député doge de Prista-Aquaria (UCP) : CONTRE
Olympia Chauvet (UCP) : CONTRE
Madelène L'Angelier (UCP) : POUR
Sargent Boileau (UCP) : CONTRE
Fleur Bizier (UCP) : CONTRE

Bogdam Jakosian (PRCP) : POUR
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Brigitte Neustadt (PRCP) : POUR
Jean Croteau (PRCP) : POUR

Ausrà Ekvàdoràs député doge de Edlee-Toashar(PVP) :
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Re: [VOTE] - Loi sur les immatriculations

Message par Loïc de Vagne le Ven 8 Avr - 5:11

Jean Croteau :

10 Voix Pour - 5 Voix Contre La Loi est adoptée.
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