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[VOTE] - Loi sur les immatriculations

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Message par Florian de Vagne Ven 08 Avr 2016, 01:03

Jean Croteau :

Commençons par les amendements proposés par le PDLP :

Amendement 1 :

Article 2 : Modalité pour les véhicules terrestres :
Les véhicules terrestre seront immatriculés comme suit : [série de 8 chiffres aléatoires]-[indicatif province]-[Indicatif Pays]
Exemple : une voiture immatriculé à Piréa province de Prista donne : 12345-PRI-PI – à l'exeption du canton en cas de changement de domicile ou de revente dans un canton voisin, ce n° restera attribué toute la vie du véhicule.
Les Scooters, vélos et véhicules 2 roues ne dépassant pas 125 Cm3 sont exemptés d'immatriculation.
L'écriture est Bleu (40) (#000878) sur fond Blanc comme suit :
[VOTE] - Loi sur les immatriculations Plaque10

La catégorie du véhicule pourra être précisé en début de plaque par deux lettres entre parenthèse selon la classification suivante :

  • Aucune précision pour les véhicules particuliers
  • (En) pour les véhicules appartenant aux entreprises privées,
  • (As) pour les véhicules appartenant aux associations,
  • (Et) pour les véhicules appartenant à l’état,
  • (Cd) pour les véhicules appartenant au corps diplomatiques,
  • (Mi) pour les véhicules militaires.


Amendement 2 :

Article 2.1 :

Les plaques personnalisées pourrons exister moyennant finance et le paiement d'une taxe de 375 P£.
Cette plaque sera avec un fond Bleu (40) (#000878), une écriture blanche et un encadrement Blanc.
Les véhicules seront alors immatriculés comme suit :[4 à 6 Lettres personnalisées]-[indicatif province]-[Indicatif Pays]
Ex:
[VAGNE-EDL-PI]



Rappel des Votants :

Les Options sont : POUR | CONTRE | BLANC


Le vote est Ouvert


Dernière édition par Loïc de Vagne le Ven 08 Avr 2016, 05:12, édité 1 fois
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Message par Florian de Vagne Ven 08 Avr 2016, 01:55

Hedàr Idàski (PDLP) : POUR les 2 Amendements
Lenis Sowski (PDLP) : POUR les 2 Amendements
Nuvàn Ons (PDLP) : POUR les 2 Amendements

Charles Harmois député doge de Eslad-Pirea (UCP) : POUR les 2 Amendements
Eliel Toràlë (UCP) : POUR le premier CONTRE le second
Cyril de Lal député doge de Prista-Aquaria (UCP) : POUR le premier CONTRE le second
Olympia Chauvet (UCP) : POUR le premier CONTRE le second
Madelène L'Angelier (UCP) : POUR les 2 Amendements
Sargent Boileau (UCP) : POUR le premier CONTRE le second
Fleur Bizier (UCP) : POUR le premier CONTRE le second

Bogdam Jakosian (PRCP) : POUR les 2 Amendements
Melita Posavec (PRCP) : POUR les 2 Amendements
Brigitte Neustadt (PRCP) : POUR les 2 Amendements
Jean Croteau (PRCP) : POUR les 2 Amendements

Ausrà Ekvàdoràs député doge de Edlee-Toashar(PVP) :
POUR les 2 Amendements
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Message par Florian de Vagne Ven 08 Avr 2016, 01:56

10 Voix pour les deux amendement 5 Voix contre le second, les deux amendements sont Adoptés
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Message par Florian de Vagne Ven 08 Avr 2016, 05:05

Jean Croteau :

Passons au vote de la loi modifié :

Loi immatriculations:
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Message par Florian de Vagne Ven 08 Avr 2016, 05:10

Hedàr Idàski (PDLP) : POUR
Lenis Sowski (PDLP) : POUR
Nuvàn Ons (PDLP) : POUR

Charles Harmois député doge de Eslad-Pirea (UCP) : POUR
Eliel Toràlë (UCP) : CONTRE
Cyril de Lal député doge de Prista-Aquaria (UCP) : CONTRE
Olympia Chauvet (UCP) : CONTRE
Madelène L'Angelier (UCP) : POUR
Sargent Boileau (UCP) : CONTRE
Fleur Bizier (UCP) : CONTRE

Bogdam Jakosian (PRCP) : POUR
Melita Posavec (PRCP) : POUR
Brigitte Neustadt (PRCP) : POUR
Jean Croteau (PRCP) : POUR

Ausrà Ekvàdoràs député doge de Edlee-Toashar(PVP) :
POUR
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Message par Florian de Vagne Ven 08 Avr 2016, 05:11

Jean Croteau :

10 Voix Pour - 5 Voix Contre La Loi est adoptée.
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