[Debat 1ère législature] - Loi sur les immatriculations

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

[Debat 1ère législature] - Loi sur les immatriculations

Message par Loïc de Vagne le Sam 2 Avr - 0:35

Jean Croteau :

- Mesdames et messieurs les députés je vous demande d'examiner ce texte en attendant d'autre plus conséquents : La loi sur le immatriculations. Je vous demanderai de débattre dans les calme. Merci à vous le débat est ouvert pour 3 jours.


Spoiler:
Rappel des élus :

Pour le PDLP :

Hedàr Idàski (H)
Lenis Sowski (F)
Nuvàn Ons (H)

Pour l'UCP :

Charles Harmois député doge de Eslad-Pirea (H)
Eliel Toràlë (F)
Cyril de Lal député doge de Prista-Aquaria (H)
Olympia Chauvet (F)
Madelène L'Angelier (F)
Sargent Boileau (H)
Fleur Bizier (F)

Pour le PRCP :


Bogdam Jakosian (H)
Melita Posavec (F)
Brigitte Neustadt (F)
Jean Croteau (H)

Pour le PVP :

Ausrà Ekvàdoràs député doge de Edlee-Toashar(F)


Loi immatriculations:

Loi sur l'immatriculation des véhicules.

Article 1 : Tout véhicules terrestres, aérien ou fluvial circulant sur le territoire de la confédération, l'espace aérien ou sur les eaux fluviales devra être immatriculé auprès de la Guilde des transports et du ministère concerné.

Article 2 : Modalité pour les véhicules terrestres :
Les véhicules terrestre seront immatriculés comme suit : [série de 8 chiffres aléatoires]-[indicatif province]-[Indicatif Pays]
Exemple : une voiture immatriculé à Piréa province de Prista donne : 12345-PRI-PI – à l'exeption du canton en cas de changement de domicile ou de revente dans un canton voisin, ce n° restera attribué toute la vie du véhicule.
Les Scooters, vélos et véhicules 2 roues ne dépassant pas 125 Cm3 sont exemptés d'immatriculation.
L'écriture est Bleu (40) (#000878) sur fond Blanc comme suit :

La catégorie du véhicule pourra être précisé à la fin par une lettre entre parenthèse :
-(D)
Sans précision pour les véhicules particuliers, E pour les véhicules appartenant aux associations ou entreprises privées, C pour les véhicules appartenant à l’état, D pour les véhicules appartenant au corps diplomatiques et M pour les véhicules militaires.
Ex :


Article 3 : Modalité pour les embarcations Fluviales :
Les véhicules fluviaux seront immatriculés comme suit : [Indicatif ville de mouillage]-[N° ordre 5 chiffres]
Exemple voilier naviguant sur le lac d'Obal : AQU-12345
Seules les barques sont exemptées d'immatriculation.
L'écriture est blanche (40) sur fond Bleu (#000878) et bordure rouge (#ff3237) :



Article 4 : Modalité pour l'aviation
Les avions à l’exception des ULM, seront immatriculés comme suit : [Indicatif pays]-[N°aléatoire sur 4 digits]
Exemple Aerocraft entre Pirée et La CSH : PIR-3258
Écriture noire (54) sur fond Jaune (#e0ca00) :


Article 5 : Tout véhicule circulant sans immatriculation à l’exception de ceux cités et autorisés par la présente loi sera punis d'une peine maximale de 9 500 P£ et de 6 mois d'emprisonnement avec sursis.


Fait à Piréa le 16 Mars 2016
M. Bogdam Jakosian Ministre de l'intérieur, chargé des Transports



Dernière édition par Loïc de Vagne le Ven 8 Avr - 0:52, édité 1 fois
avatar
Loïc de Vagne

Messages : 1675
Date d'inscription : 21/01/2015

Feuille de personnage
Points Psy:
1/1  (1/1)

http://federationpiree.wix.com/piree

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Debat 1ère législature] - Loi sur les immatriculations

Message par Loïc de Vagne le Sam 2 Avr - 0:39

Charles Harmois :

Certes ce texte peut paraitre anodin mais il fait parti des texte à voter car le transport ne peut se développer sans règles. Aujourd'hui ce sont le immatriculation par la suite ce sera la classification des routes et accès routiers Il est important de planter dès aujourd'hui les bases pour ne pas y revenir 100 fois.
avatar
Loïc de Vagne

Messages : 1675
Date d'inscription : 21/01/2015

Feuille de personnage
Points Psy:
1/1  (1/1)

http://federationpiree.wix.com/piree

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Debat 1ère législature] - Loi sur les immatriculations

Message par Loïc de Vagne le Dim 3 Avr - 22:55

Hedàr Idàski :

- Monsieur le ministre mon groupe à plusieurs remarques à faire sur ce texte et des proposition nous demandons un prolongement du débat, afin de faire nos propositions.
avatar
Loïc de Vagne

Messages : 1675
Date d'inscription : 21/01/2015

Feuille de personnage
Points Psy:
1/1  (1/1)

http://federationpiree.wix.com/piree

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Debat 1ère législature] - Loi sur les immatriculations

Message par Loïc de Vagne le Dim 3 Avr - 22:56

Charles Harmois :

- Accordé M. Idàski
avatar
Loïc de Vagne

Messages : 1675
Date d'inscription : 21/01/2015

Feuille de personnage
Points Psy:
1/1  (1/1)

http://federationpiree.wix.com/piree

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Debat 1ère législature] - Loi sur les immatriculations

Message par Loïc de Vagne le Mar 5 Avr - 5:54

Hedàr Idàski :

- Monsieur le Ministre dans votre texte je vois, je cite :

La catégorie du véhicule pourra être précisé à la fin par une lettre entre parenthèse :
-(D)
Sans précision pour les véhicules particuliers, E pour les véhicules appartenant aux associations ou entreprises privées, C pour les véhicules appartenant à l’état, D pour les véhicules appartenant au corps diplomatiques et M pour les véhicules militaires.
-(D)
Sans précision pour les véhicules particuliers, E pour les véhicules appartenant aux associations ou entreprises privées, C pour les véhicules appartenant à l’état, D pour les véhicules appartenant au corps diplomatiques et M pour les véhicules militaires.

Nous proposons la modification suivante :


La catégorie du véhicule pourra être précisé en début de plaque par deux lettres entre parenthèse selon la classification suivante :


  • Aucune précision pour les véhicules particuliers
  • (En) pour les véhicules appartenant aux entreprises privées,
  • (As) pour les véhicules appartenant aux associations,
  • (Et) pour les véhicules appartenant à l’état,
  • (Cd) pour les véhicules appartenant au corps diplomatiques,
  • (Mi) pour les véhicules militaires.


Nous proposons également la possibilité de plaques personnalisées comme suit :


Article 2.1 :

Les plaques personnalisées pourrons exister moyennant finance et le paiement d'une taxe de 375 P£.
Cette plaque sera avec un fond Bleu (40) (#000878), une écriture blanche et un encadrement Blanc.
Les véhicules seront alors immatriculés comme suit :[4 à 6 Lettres personnalisées]-[indicatif province]-[Indicatif Pays]
Ex:
[VAGNE-EDL-PI]
avatar
Loïc de Vagne

Messages : 1675
Date d'inscription : 21/01/2015

Feuille de personnage
Points Psy:
1/1  (1/1)

http://federationpiree.wix.com/piree

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Debat 1ère législature] - Loi sur les immatriculations

Message par Loïc de Vagne le Ven 8 Avr - 0:54

Jean Croteau :

D'autres modification ? Non ? Passons alors aux votes.
avatar
Loïc de Vagne

Messages : 1675
Date d'inscription : 21/01/2015

Feuille de personnage
Points Psy:
1/1  (1/1)

http://federationpiree.wix.com/piree

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum