[Vote] Traité de reconnaissance entre Piré et Le Krassland - 1ère législature

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[Vote] Traité de reconnaissance entre Piré et Le Krassland - 1ère législature

Message par Loïc de Vagne le Ven 11 Mar - 16:30

Jean Croteau :

- Mesdames et messieurs les députés je soumets au vote le traité dit de "Neu Krassburg".

Spoiler:

Traité de reconnaissance mutuelle entre la Confédération
Ducale de Pirée et la Semi-Républik du Krassland



Article 1.
La Confédération Ducale de Pirée et la Semi-Republik du Krassland reconnaissent mutuellement leurs frontières et territoires respectifs. Elles s’engagent à respecter leurs institutions et leur souveraineté respectives et à ne pas s’ingérer dans les affaires de l’autre Partie.


Article 2.

Elles s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.


Article 3.
Les Parties s’engagent à tenir des consultations régulières entre elles, en vue d’harmoniser le développement de leurs relations bilatérales. Pour se faire, elles échangent des ambassadeurs et procèdent à des rencontres régulières à tous les niveaux.


Article 4.
Les ambassadeurs des deux Parties bénéficient de l’immunité diplomatique. Les deux nations signataires s’engagent à ce que les délits et crimes éventuellement commis par les personnels diplomatiques soient poursuivis par la Justice.


Article 5.
Les parties s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.


Article 6.
Le présent traité est soumis à ratification selon les procédures de chaque pays signataire, et entrera en vigueur dès que celle-ci aura été conclue par les deux Parties.


Article 7.

Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 15 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.


Fait à Neu Krassburg
Le 05 Mars 2016.


Rappel des Votants :
PDLP :

Hedàr Idàski (H)
Lenis Sowski (F)
Nuvàn Ons (H)

UCP :

Charles Harmois député doge de Eslad-Pirea (H)
Eliel Toràlë (F)
Cyril de Lal député doge de Prista-Aquaria (H)
Olympia Chauvet (F)
Madelène L'Angelier (F)
Sargent Boileau (H)
Fleur Bizier (F)

PRCP :

Bogdam Jakosian (H)
Melita Posavec (F)
Brigitte Neustadt (F)
Jean Croteau (H)

PVP :

Ausrà Ekvàdoràs député doge de Edlee-Toashar(F)

Les Options sont : POUR | CONTRE | BLANC


Le vote est Ouvert
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Re: [Vote] Traité de reconnaissance entre Piré et Le Krassland - 1ère législature

Message par Loïc de Vagne le Ven 11 Mar - 16:31


Hedàr Idàski (PDLP) : CONTRE
Lenis Sowski (PDLP) : CONTRE
Nuvàn Ons (PDLP) : CONTRE

Charles Harmois député doge de Eslad-Pirea (UCP) : POUR
Eliel Toràlë (UCP) : POUR
Cyril de Lal député doge de Prista-Aquaria (UCP) : POUR
Olympia Chauvet (UCP) : POUR
Madelène L'Angelier (UCP) : POUR
Sargent Boileau (UCP) : POUR
Fleur Bizier (UCP) : POUR

Bogdam Jakosian (PRCP) : POUR
Melita Posavec (PRCP) : POUR
Brigitte Neustadt (PRCP) : POUR
Jean Croteau (PRCP) : POUR

Ausrà Ekvàdoràs député doge de Edlee-Toashar(PVP) :
POUR
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Re: [Vote] Traité de reconnaissance entre Piré et Le Krassland - 1ère législature

Message par Loïc de Vagne le Ven 11 Mar - 16:32

Par 12 Voix pour et 4 Contre le texte est adopté.
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