Cession conseil des Guildes

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Re: Cession conseil des Guildes

Message par Charles Harmois le Jeu 3 Nov - 19:29

Varl Rikens :

- N'oubliez pas que ce traité est un compromis entre plusieurs pays... et que si nous sortons de la ZELEM, rien ne nous empêche de renouer des relation hors ZELEM. Mainteant les seuls que je vois refuser serai le Krassland ou Prya, Prya avec leur président actuel est en train de se casser la figure... et le Krassland a actuellement en tout cas, plus d'intérêt à garder des relations avec nous. Moi je reste confiant, je voterai pour, de toute façon notre avis n'est que "consultatif".
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Re: Cession conseil des Guildes

Message par Loïc de Vagne le Lun 14 Nov - 21:01

Vu que son ami Nova s'était absenté Varl prit la parole :

Varl Rikens :

- Bien il est temps à présent de passer au vote.
Sont présents :


Konrad Ecks, de la Guilde des mineurs.
Varko Nova, grand inquisiteur de la guilde du Clergé.
Varl Rikens, représentant de la Guilde des Marchands.
Lynta Damas présidente de la guilde des Transports.
Criid Ravendas Général de la guilde de l'armée.

Votes pour Code pénal, Code Civil, et Traité de la ZELEM.

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Re: Cession conseil des Guildes

Message par Loïc de Vagne le Lun 14 Nov - 21:40

Varl Rikens : La Guilde des Marchands Vote pour les deux lois et pour le traité
Konrad Ecks : La Guilde des mineurs vote pour les lois et blanc pour le traité.
Lynta Damas : La guilde des Transports Vote pour les lois et Pour le traité.
Criid Ravendas :La guilde de l'armée Vote pour les lois et blanc sur le traité.
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Re: Cession conseil des Guildes

Message par Loïc de Vagne le Sam 10 Déc - 22:42

Cession du 10 Décembre,

Examen de la Loi restaurant les titres de noblesses :


Sont présents :

Konrad Ecks, de la Guilde des mineurs.

Varl Rikens, représentant de la Guilde des Marchands.
Lynta Damas présidente de la guilde des Transports.
Criid Ravendas Général de la guilde de l'armée.

Absent :

Varko Nova, grand inquisiteur de la guilde du Clergé.


Restauration des titres de noblesses:

Loi sur la restauration des Titres de noblesses


Préambule :
La noblesse a toujours fait parti de notre culture, elle a disparu ces dernières années et doit être aujourd'hui restauré cette loi est là pour cela.  

Article 1 :

Les titres de noblesse existants sont Duc, Marquis, Comte, Baron, Seigneur, Chevalier.

Article 2 :

Le titre de Duc est réservé au souverain du duché et ses héritiers directs : Fils et filles
Le titre de Marquis est attribué aux officiers de la Guilde de l'armée, au députés-Doges ayant administré une province pendant plusieurs mois-année-mandat.
Le titre de comte est attribué aux administrateurs d'un canton, généralement le député-Doge du moment. Le titre est conservé au delà du mandat effectif.
Le titre de Baron est attribué aux possesseurs d'une terre, d'un bien remarquable ou d'une entreprise multinationale remarquable.
Le titre de Seigneur sera réservé au possesseur d'un château. Ce titre peut être attribué suite à l'achat d'un tel bien, et sur demande du propriétaire.
Enfin le titre de Chevalier sera accordé à un haut fonctionnaire, ambassadeur, ou personne ayant participé ou collaboré à un fait, un projet ou une action héroïque ou remarquable.

Article 3 :

L’appellation des personnes concernées sera la suivante :
Duc : Excellence ou Monsieur le Duc, madame la Duchesse.
Marquis Monsieur ou Monsieur le Marquis, Madame la Marquise.
Comte : Madame, Monsieur, ou Madame, Monsieur le Comte(esse) ou simplement comte(sse).
Baron : Madame, Monsieur ou madame, monsieur le Baron(ne), Baron ou Baronne.
Seigneur : Monsieur ou Madame.
Chevalier :  Madame, Monsieur.

Article 4 :

Les concernés pourront renoncer ou refuser leur titre pour diverses raisons.

Article 5 :

A l’exception du titre Ducal, les nominations auront lieu une fois l'an, lors de la Fête nationale du 2 Janvier par le Duc de Vagne sur proposition du gouvernement. La liste sera soumise au parlement pour approbation.

Article 6 :

A l’exception du titre Ducal, les titres sont strictement honorifiques et ne donnent aucun droit à la succession Ducale.
Hormis quelques rares cas de familles déjà existantes, ces titres ne pourront être transmis aux héritiers du bénéficiaires.
De même, il ne donneront lieu à aucune rémunération.

Article 7 :

Les familles reconnues nobles de la Confédération sont les Klausbourg, les Valrof, les Bachmànn, les Kreitz, les Shog, les Gur et les Ller.

Article 8 :

A titre exceptionnel et dans des circonstances très particulières, le duc pourra directement anoblir du titre de son choix une personne ayant montré une valeur particulière pour le pays, effectué un acte particulièrement héroïque etc... cette anoblissement sera alors soumis au gouvernement, puis proposé au parlement. Si est validé, cet anoblissement sera alors transmissible au générations suivantes.
Hubert de Croft,
Ministre de l'intérieur,
Fait à Piréa le 13 Novembre 2016

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Re: Cession conseil des Guildes

Message par Loïc de Vagne le Sam 10 Déc - 23:07

Varl Rikens :

Je vais parler un peu au nom de tous, mais nous ne voyons pas d'intérêt à cette loi. Que cherche le duc et le gouvernement avec cette loi ? Le pays, nous, acceptons le coté ducale du pouvoir pourquoi vouloir restaurer ce qui fut bannis en d'autre temps ? S'agit-il d'un quelconque contre pouvoir au guildes ? Nous sommes assez dubitatif.

Ma guilde s'abstient.


Lynta Damas :

Nous y voyons un moyen de corruption subtile ... Nous voterons contre.

Criid Ravendas :

L'armée est pour cette loi.
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Re: Cession conseil des Guildes

Message par Loïc de Vagne le Sam 10 Déc - 23:13

Varl Rikens :

Une abstention, 1 pour, 1 contre.

Vu le cas, ce sera au duc de trancher et de décider de publier ou non cette loi. Nous ne doutons pas du choix que fera le Duc.
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