Cession du Haut Conseil

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Cession du Haut Conseil

Message par Loïc de Vagne le Ven 13 Juil 2018, 17:47

Le nouveau système venait d'être mis en place.

Le Haut conseil était donc composé de  :

Konrad Ecks : Guilde des Mineurs
Varl Rikens : Guilde des Marchands
Lynta Damas : Guilde des Transports
Edward Walker : Homme politique à l'origine de la révolte Armaréenne face aux Pysseux.
Melita Posavec : Femme politique Piréenne membre du PRCP, Ex minitre de l'économie.
John Carrer : D'origine Armaréenne, considéré comme le monsieur sport du Pays, Futur Pironaute.
Moussé Lovecraft : Homme d'affaire Piréen, PDG de Lovecraft Inc. de l'Auberge des Trois Croix du Casino et président le la Ligue de foot Piréen.


---


Pour Mélita, c'était la première fois qu'elle rentrait dans cette institution. Tout comme ses confrères de la société civile, d'horizons divers. Elle avait été surprise de se retrouver nommer, elle soupçonnait Neustadt de lui avoir fait un sale coup. Elle avait donc démissionné de son parti pour exercer pleinement ses fonctions.

Il avait été décidé que Konrad Ecks demeurerait le porte parole du Haut Conseil. Son suppléant serait Edward Walker. Et la première chose était de lancer les élections législatives, car depuis plusieurs mois le pays était géré par le premier ministre sortant Charles Harmois.
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examen du Budget

Message par Charles Harmois le Lun 24 Déc 2018, 14:43

Examen du Budget :

Decret D2018/11/29-1757" - Budeget 9ème Législature - 1ère Législature de l'UDTO:


Budget 9ème législature (Mars à Décembre 2018)
Volet Dépense



Dépenses prévues dans le cadre du budget de la législature :




Besoins des Cantons pour la législature

Edlée
117 120,00 P£
Prista
215 720,00 P£
Eslad
170 080,00 P£
Missina
10 000,00 P£
Romitois
19 360,00 P£
Virnéo
10 000,00 P£



Dette totale de l'état :0,00 P£



Remboursement législature précédente (Donc en moins) 0,00 P£

0,00 P£



Dette totale de l'état :0,00 P£



Financement des partis
0,00 P£



Palais Ducal

Frais de fonctionnement
2 000,00 P£
Rente du Duc
2 760,00 P£



Cabinet Premier Ministre

Frais de fonctionnement
2 000,00 P£



Ministère de l'économie des finances et du transport

Frais de fonctionnement
2 000,00 P£
Salaires pour la législature
0,00 P£
Redevance transports (CAP+CPB)
0,00 P£


0,00 P£
Achat base militaire Armée terre de Peïst
21 850,00 P£
Bataillon armée terre
11 500,00 P£
Avance sur Porte-Avion classe Hendrix (186 200) reporté à la prochaine législature
93 100,00 P£
1 Sous marin Class Moore (144200)
165 830,00 P£



Base Naval de Palm Harbor (200PP)
0,00 P£
Port Militaire de Doomà
43 700,00 P£
Base Naval de York (200PP)
0,00 P£
Base aérienne de Mallas (300PP)
0,00 P£
Base Aérienne de Toàshàr (300PP)
65 550,00 P£


0,00 P£






Budget de la LEM
30 000,00 P£
construction de Batiments d’état
0,00 P£



Remboursement de la dette




Dette restante 0,00 P£



Ministère de l'intérieur et de la justice

Frais de fonctionnement
2 000,00 P£
Ministère des affaire étrangères

Frais de fonctionnement
2 000,00 P£
Ministère de l'éducation et de la culture

Frais de fonctionnement
2 000,00 P£
Redevance Journaux et Culture
3 566,00 P£
Subvention TVP1 & Skynews pour les locaux
38 000,00 P£



Guilde de L'Armée

École Militaire Fédérale de Toàshàr (capacité 200Po)40 PP=160 PO















Total des Dépenses
1 030 136,00 P£
Recettes prévues dans le cadre du budget de la législature :

Volet Recettes


Dont
Réserve du Trésor de la confédération de Pirée (Grâce à la contribution exeptionnelle)

927 471,00 P£
Recettes autres


Recette de la vente des Bons du Trésor


Taxes électorales


Impôts société


Dividendes d'actions

0,00 P£
Augmentation de la masse monétaire

0,00 P£




Emprunt auprès de la BNP

0,00 P£








Réserves de devises en P§


Réserves de devises en Am£


Réserves de devises en R$


Réserves de devises en K$


Réserves de devises en G$


Réserves des Ministères

123 326,00 P£
Réserves des Cantons [!!] (avant utilisation budget 9)

101 501,00 P£
Réserve palais

0,00 P£








Total Fonds Disponibles






Recette estimées de la 5ème législature0,00%0,00 P£




Recettes déjà perçues au cours de la législature :


(Avoirs actuels de 266 289 P£ - avoirs à la fin de la 1ère législature de 215 329 P£)






Recettes estimées à percevoir jusqu’à la fin de la législature : 5,00%0,00 P£0,00 P£








Total des recettes :

1 152 298,00 P£
Total
1 030 136,00 P£1 152 298,00 P£
Bilan
122 162,00 P£Exédent
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Re: Cession du Haut Conseil

Message par Charles Harmois le Lun 24 Déc 2018, 14:49

Konrad Ecks :

Nous notons que le budget est en effet porté sur un rattrapage des situations précédentes.
Nous souhaiterions qu'un effort soit porté sur les infrastructures et les locaux de l'état.

Ceci étant dit nous allons passer au vote à moins qu'il n'y ai d'autres remarques ?
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Re: Cession du Haut Conseil

Message par Charles Harmois le Lun 24 Déc 2018, 14:53

Votes
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Re: Cession du Haut Conseil

Message par Charles Harmois le Lun 24 Déc 2018, 14:54

Konrad Ecks : 4 POUR - 1 CONTRE - 1 BLANC

La cession est levée pour la fin de l'année.
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Re: Cession du Haut Conseil

Message par Charles Harmois le Dim 30 Déc 2018, 16:46

Loi à Examiner :

LO-181230-1646
Loi portant sur la nomination des représentants de L'union Ducale Trans-Océane au Parlement de la Ligue des États Modernes.:

Loi portant sur le désignation des représentants de L'union Ducale Trans-Océane
au Parlement de la Ligue des États Modernes.


Préambule

La loi ORD-LO-162806-2341 est abrogée, le texte suivant la remplacera :


Vu les articles 6.1 et 6.2 de la Charte de la Ligue des États Modernes, ratifiée le 29/04/2016 par le parlement,

Il est établie la loi électorale suivante :

1. Mode de désignation des représentants de L'union Ducale Trans-Océane.

1.1. Les cinq représentants de L'union Ducale Trans-Océane au Parlement de la Ligue des États Modernes sont élus pour six mois, en fonction des résultats locaux et nationaux de chaque parti.

1.2 Le parti ayant remporté le plus de cantons remporte 3 sièges, le second 1 siège et le troisième 1 Siège.

1.3. En cas d'égalité du nombre de cantons, le parti arrivant en tête au niveau national remporte 3 sièges, le second 1 siège et le troisième 1 siège.

1.4. En cas d'impossibilité de départager les candidats selon les modalités définies à l’article 1.3, seront élu les candidats dont le parti a obtenu le score le plus élevé lors des législatives précédentes, en commençant par les dernières en date.

2. Conditions pour être candidat à un siège de représentant de L'union Ducale Trans-Océane au Parlement de la Ligue des États Modernes.

Le candidat devra répondre à certains critères, définis dans les articles suivants.

2.1. Le parti auquel le candidat appartient devra se conformer à l'Article 5. de la loi sur le financement de partis.

2.2. Les personne ayant un poste exécutif local, micronational ou intermicronational ou un poste d'ambassadeur auprès d'une micronation ou d'une organisation intermicronationale ne peuvent se présenter à l’élection.

2.3 Tout député élu au parLEMent ne peut avoir de fonction législative en Union Ducale Trans-Océane. Ils devront être choisi parmi les "non élus" de la liste nationale.



Fait à Piréa
Le 28/06/2016
Hedàr Idàski, Ministre des affaires Régaliennes.
Loi rectifiée par la députation
Le 27 Décembre 2018



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Message par Loïc de Vagne le Jeu 03 Jan 2019, 16:14

votes :





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Re: Cession du Haut Conseil

Message par Loïc de Vagne le Jeu 03 Jan 2019, 16:34

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Re: Cession du Haut Conseil

Message par Loïc de Vagne le Jeu 03 Jan 2019, 16:36

Konrad Ecks :

5 POUR - 2 CONTRE
Le texte est validé
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