[VOTE] - Loi sur les titres de noblesses

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[VOTE] - Loi sur les titres de noblesses

Message par Loïc de Vagne le Mer 30 Aoû - 3:28

Loïc de vagne a écrit:Brigitte Neustadt :

Mesdames et messieurs les députés, cette loi avait été mise au débat lors de la 4ème Législature, elle n'avait pu être mise au vote cela sera chose faite car je la soumet à votre approbation :


Liste de députés votants :

UCP :

Cyril deLal Député doge de Prista,
Sargent Boileau
Olympia Chauvet
Eliel Toràlë
Kayé Déouté
Jasenka Pàvitch
Ivano Bergamaschi

PRCP :

Brigitte Neustadt Députée Doge de Eslad,
Melita Posavec Député Doge de Edlée,
Jean Croteau,
Cyril Villeneuve,

PDLP :

Roselind Schwarzenberger (F)
Kàthi Nàgler (F)
Kilian Fett (H)

PVP :

Hélena Verditch (F)
Sarah Gàlkinà (F)

UMDP :

Nimielle De Thàndàën


Loi sur les titres de noblesses:


Loi sur les titres de noblesses





Article 1 :

La loi LO-161012-2315 est abolie et remplacée par celle-ci

Article 2 :

Le titre de Duc est réservé au souverain du duché et ses héritiers directs : Fils et filles
Les titres de Marquis sont attribués aux familles Bachmànn, Kreitz et à leurs descendances.
Les titres de Comte sont attribués aux familles Klausbourg, Shog et à leurs descendances.
Les titres de Baron sont attribués aux familles Valrof, Ller et à leurs descendances.
Le titre de Seigneur est attribué à la famille Gur et sa descendance.
Enfin le titre de Chevalier sera accordé à un haut fonctionnaire, ambassadeur, ou personne de la société civile ayant participé ou collaboré à un fait, un projet ou une action héroïque ou remarquable.

Article 3 :

L’appellation des personnes concernées sera la suivante :
Duc : Excellence ou Monsieur le Duc, madame la Duchesse.
Marquis Monsieur ou Monsieur le Marquis, Madame la Marquise.
Comte : Madame, Monsieur, ou Madame, Monsieur le Comte(esse) ou simplement comte(sse).
Baron : Madame, Monsieur ou madame, monsieur le Baron(ne), Baron ou Baronne.
Seigneur : Monsieur ou Madame.
Chevalier : Madame, Monsieur.

Article 4 :

Les concernés peuvent renoncer ou refuser leur titre pour diverses raisons dans ce cas le titre sera définitivement perdu pour le ou la concernée et ses descendants.

Article 5 :

Les nominations au titre de chevalier auront lieu une fois l'an, lors de la Fête nationale du 2 Janvier par le Duc de Vagne sur proposition du gouvernement. La liste sera soumise au parlement pour approbation.

Article 6 :

A l’exception du titre Ducal, les titres ne donnent aucun droit à la succession Ducale.
Les titres ne pourront donner lieu à aucune rémunération de la part de l'état.

Article 7 :

Conformément à l'article 2 de la présente loi, les seules familles reconnues comme nobles sont les Klausbourg, les Valrof, les Bachmànn, les Kreitz, les Shog, les Gur et les Ller.

Article 8 :

A titre exceptionnel et dans des circonstances très particulières, le duc pourra directement anoblir du titre de son choix une personne ayant montré une valeur particulière pour le pays, effectué un acte particulièrement héroïque etc... cette anoblissement sera alors soumis au gouvernement, puis proposé au parlement. S'il est validé, cet anoblissement sera alors transmissible au générations suivantes.
Moussé N'Gorio,
Ministre de l'intérieur,
Fait à Piréa le 08 Mars 2017



Je déclare le vote ouvert pour 72H00 maximum :

Les possibilités sont POUR, CONTRE, BLANC.
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Re: [VOTE] - Loi sur les titres de noblesses

Message par Loïc de Vagne le Mer 30 Aoû - 3:28

Henri Klausbourg a écrit:
UCP a écrit:
Sargent Boileau = Pour
Olympia Chauvet = Pour
Eliel Toràlë = Pour
Kayé Déouté = Pour
Jasenka Pàvitch = Blanc
Ivano Bergamaschi = Blanc

UMDP a écrit:
Nimielle De Thàndàën = Pour
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Re: [VOTE] - Loi sur les titres de noblesses

Message par Loïc de Vagne le Mer 30 Aoû - 3:28

Loïc de vagne a écrit:
UCP :

Cyril de Lal : BLANC


PRCP :

Brigitte Neustadt --> POUR
Melita Posavec --> POUR
Jean Croteau --> POUR
Cyril Villeneuve --> POUR
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Re: [VOTE] - Loi sur les titres de noblesses

Message par Loïc de Vagne le Mer 30 Aoû - 3:29

alphonso Marinelli a écrit:
PVP :

Hélena Verditch --> POUR
Sarah Gàlkinà --> CONTRE

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Re: [VOTE] - Loi sur les titres de noblesses

Message par Loïc de Vagne le Mer 30 Aoû - 3:29

John Dicter a écrit:
PDLP :

Roselind Schwarzenberger --> CONTRE
Kàthi Nàgler --> CONTRE
Kilian Fett --> CONTRE
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Re: [VOTE] - Loi sur les titres de noblesses

Message par Loïc de Vagne le Mer 30 Aoû - 3:29

Henri Klausbourg a écrit:Jean Néron :

10 Pour , 4 contre , 3 blanc , la modification et adopté
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