[Vote] Budget 4ème Législature
Union Trans-Océane ou UTO :: Province de Pirée - Canton de Eslad [ESL] - 2 595 217 Hab. :: Piréa (Capitale An 924 de L'UTO) :: :: N° 3 & 5 - Parlement de la Confédération :: L'hémicycle
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[Vote] Budget 4ème Législature
Loïc de vagne a écrit:
- Budget 4ème législature:
Budget pour la 4ème législature
Article 1 :
Le budget pour la 4ème législature est le suivant :
- Budget en cours de préparation:
Budget 4ème législature (Janvier à Mars) Volet Dépense Dépenses prévues dans le cadre du budget de la législature : Besoins des Cantons pour la législature Edlée 30 000,00 P£ Prista 35 000,00 P£ Eslad 78 500,00 P£ Avance de la BNP sur les ouvertures économiques 170 000,00 P£ Avance Banque de Vagne ouverture avec Armara 20 000,00 P£ Dette Banque 53 129,00 P£ Emprunt BNP 3ème législature crise francovare 100 000,00 P£ Dette de l'état : 343 129,00 P£ Financement des partis 28 000,00 P£ Palais Ducal Frais de fonctionnement 2 000,00 P£ Cabinet Premier Ministre Frais de fonctionnement 2 000,00 P£ Ministère de l'économie des finances et du transport Frais de fonctionnement 1 000,00 P£ Salaires pour la législature 45 000,00 P£ Redevance transports (CAP+CPB) 12 726,00 P£ Gares Trans-piréen 0,00 P£ Construction voies 0,00 P£ Achat 1 Motrice 0,00 P£ Remboursement sur avance BNP pendant la législature 41 000,00 P£ Remboursement Banque de Vagne Avance Ech. Eco 20 200,00 P£ Dette restante 281 929,00 P£ Ministère de l'intérieur et de la justice Frais de fonctionnement 1 000,00 P£ Ministère des affaire étrangères Frais de fonctionnement 1 000,00 P£ Ministère de l'éducation et de la culture Frais de fonctionnement 1 000,00 P£ Redevance Journaux et Culture 3 566,00 P£ Guilde de L'Armée Achat de 1 chasseurs Marinelli MF-12 0,00 P£ Achat de 1 chasseurs Marinelli MF-19 0,00 P£ Achat de 5 chars Furtifs Marinelli Achat de 3 chasseurs Marinelli MF-7 Total des Dépenses 301 992,00 P£ Recettes prévues dans le cadre du budget de la législature : Volet Recettes Trésor de la confédération de Pirée 83 863,00 P£ Recettes des privatisations 0,00 P£ Recette de la vente des Bons du Trésor 0,00 P£ Taxes électorales 20,00% 16 000,00 P£ 19 200,00 P£ Impôts société 2,00% 17 611,00 P£ 17 963,22 P£ Dividendes d'actions 0,00% 19 657,00 P£ 19 657,00 P£ Emprunt auprès de la BNP 0,00 P£ Réserves de devises en P§ Réserves de devises en Am£ Réserves de devises en R$ Réserves de devises en K$ Réserves de devises en G$ Réserves des Ministères 5 520,00 P£ Réserves des Cantons 44 247,00 P£ Réserve palais 2 015,00 P£ Total Fonds Disponibles Recette estimées de la Seconde législature 2,85% 48 485,00 P£ 49 866,82 P£ Recettes déjà perçues au cours de la législature : (Avoirs actuels de 266 289 P£ - avoirs à la fin de la 1ère législature de 215 329 P£) Recettes estimées à percevoir jusqu’à la fin de la législature : 5,00% 56 820,22 P£ 59 661,23 P£ Total des recettes : 301 993,27 P£ Total 301 992,00 P£ 301 993,27 P£ Bilan 1,27 P£
Article 2 :
Modification des taux :
La TA passe de 9% à 12%.
La taxe sur les stock passe egalement à 12%
L'IB passe de 2% par trimestre à 5% par trimestre.
L'IR passe de 8% à 10%
Article 3 :
Ces taux pourront désormais être changé par simple décret et à n'importe quelle moment.
Fait à Piréa le 18/01/2017
Melita Posavec,
Ministre de l'économie.
- Députés Votant:
Députés PRCP (Parti réformiste Conservateur Piréen) :
Brigitte Neustadt (F) député doge de Eslad-Piréa, Première Ministre. (Absente)
Jean Croteau (H)
Cyril Villeneuve (H)
Leonie Kesse (F)
Gerti Nicklaus (F)
Dorielle Neràdrel (F)
Moussé N'Gorio (H)
Amàën Hirmàcen (H)
Ade Riniis (H)
8 Dés
Députés du PDLP (Parti démocrate libéral Piréen) :
John Dicter député doge de Edlee-Toàshàr (H)
Roselind Schwarzenberger (F)
Kàthi Nàgler (F)
Kilian Fett (H)
4 Dés
Députés de l'UCP (Union Centriste Piréenne)
Cyril de Lal (H) Député-Doge de Prista-Aquaria.
Sargent Boileau (H)
Olympia Chauvet (F)
3 Dés
Députés du PVP (Parti Vert Piréen) :
Hélena Verditch (F)
1 Dé
Re: [Vote] Budget 4ème Législature
Admin a écrit:Le membre 'Loïc de vagne' a effectué l'action suivante : Lancer de dés
#1 'Dé éléctoral' : 3, 3, 6, 6, 5, 5, 2, 3, 2
--------------------------------
#2 'Dé éléctoral' : 3, 6, 5, 2, 2, 4, 3
Re: [Vote] Budget 4ème Législature
Loïc de vagne a écrit:Jean Croteau :
POUR : 58,33%
CONTRE : 41,67%
Le Budget est adopté.
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