[VOTE] - Restauration des titres de noblesse.

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[VOTE] - Restauration des titres de noblesse.

Message par Charles Harmois le Mer 7 Déc - 21:00

Sargent Boileau :

Passons au vote :

Restauration des titres de noblesses:

Loi sur la restauration des Titres de noblesses


Préambule :
La noblesse a toujours fait parti de notre culture, elle a disparu ces dernières années et doit être aujourd'hui restauré cette loi est là pour cela.  

Article 1 :

Les titres de noblesse existants sont Duc, Marquis, Comte, Baron, Seigneur, Chevalier.

Article 2 :

Le titre de Duc est réservé au souverain du duché et ses héritiers directs : Fils et filles
Le titre de Marquis est attribué aux officiers de la Guilde de l'armée, au députés-Doges ayant administré une province pendant plusieurs mois-année-mandat.
Le titre de comte est attribué aux administrateurs d'un canton, généralement le député-Doge du moment. Le titre est conservé au delà du mandat effectif.
Le titre de Baron est attribué aux possesseurs d'une terre, d'un bien remarquable ou d'une entreprise multinationale remarquable.
Le titre de Seigneur sera réservé au possesseur d'un château. Ce titre peut être attribué suite à l'achat d'un tel bien, et sur demande du propriétaire.
Enfin le titre de Chevalier sera accordé à un haut fonctionnaire, ambassadeur, ou personne ayant participé ou collaboré à un fait, un projet ou une action héroïque ou remarquable.

Article 3 :

L’appellation des personnes concernées sera la suivante :
Duc : Excellence ou Monsieur le Duc, madame la Duchesse.
Marquis Monsieur ou Monsieur le Marquis, Madame la Marquise.
Comte : Madame, Monsieur, ou Madame, Monsieur le Comte(esse) ou simplement comte(sse).
Baron : Madame, Monsieur ou madame, monsieur le Baron(ne), Baron ou Baronne.
Seigneur : Monsieur ou Madame.
Chevalier :  Madame, Monsieur.

Article 4 :

Les concernés pourront renoncer ou refuser leur titre pour diverses raisons.

Article 5 :

A l’exception du titre Ducal, les nominations auront lieu une fois l'an, lors de la Fête nationale du 2 Janvier par le Duc de Vagne sur proposition du gouvernement. La liste sera soumise au parlement pour approbation.

Article 6 :

A l’exception du titre Ducal, les titres sont strictement honorifiques et ne donnent aucun droit à la succession Ducale.
Hormis quelques rares cas de familles déjà existantes, ces titres ne pourront être transmis aux héritiers du bénéficiaires.
De même, il ne donneront lieu à aucune rémunération.

Article 7 :

Les familles reconnues nobles de la Confédération sont les Klausbourg, les Valrof, les Bachmànn, les Kreitz, les Shog, les Gur et les Ller.

Article 8 :

A titre exceptionnel et dans des circonstances très particulières, le duc pourra directement anoblir du titre de son choix une personne ayant montré une valeur particulière pour le pays, effectué un acte particulièrement héroïque etc... cette anoblissement sera alors soumis au gouvernement, puis proposé au parlement. Si est validé, cet anoblissement sera alors transmissible au générations suivantes.
Hubert de Croft,
Ministre de l'intérieur,
Fait à Piréa le 13 Novembre 2016


Rappel des Votants:

Elus pour l'UCP :

Hubert de Croft (H) Député Doge de Edlee
Charles Harmois (H) Député Doge de Eslad-Piréa
Sargent Boileau (H)
Olympia Chauvet (F)
Eliel Toràlë (F)
Kayé Déouté (H)
Jasenka Pàvitch (F)
Ivano Bergamaschi (H)
Moro Tunnelly (H)
Kanou Itou (H)
Manuëla Hazenoot (F)
Laura Hagen (F)
Fleur Bizier (F)
Leah Jacobs (F)

Elus du PDLP :

John Dicter (H)
Roselind Schwarzenberger (F)
Hedàr Idàski (H)
Nuvàn Ons (H)
Lenis Sowski (F)

Elus du PMLP :
Euredice Késsabo (F) Députée doge de Prista-Aquaria.
Léonar Doubac (H)

Les Options sont POUR / CONTRE / BLANC

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Re: [VOTE] - Restauration des titres de noblesse.

Message par Charles Harmois le Mer 7 Déc - 21:05

UCP :

Hubert de Croft -> POUR
Charles Harmois : -> POUR
Sargent Boileau : -> POUR
Olympia Chauvet : -> POUR
Eliel Toràlë : -> POUR
Kayé Déouté : -> POUR
Jasenka Pàvitch : -> CONTRE
Ivano Bergamaschi : -> CONTRE
Moro Tunnelly : -> POUR
Kanou Itou : -> POUR
Manuëla Hazenoot : -> CONTRE
Laura Hagen : -> POUR
Fleur Bizier : -> POUR
Leah Jacobs : -> POUR
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Re: [VOTE] - Restauration des titres de noblesse.

Message par Alphonso Marinelli le Mer 7 Déc - 21:07

PMLP :
Euredice Késsabo --> CONTRE
Léonar Doubac --> CONTRE
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Re: [VOTE] - Restauration des titres de noblesse.

Message par John Dicter le Mer 7 Déc - 21:10

PDLP :

John Dicter --> CONTRE
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Re: [VOTE] - Restauration des titres de noblesse.

Message par Charles Harmois le Sam 10 Déc - 22:16

Sargent Boileau :

11 Pour, 6 Contre La loi est adoptée.
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