[DEBAT] - Restauration des titres de noblesse.

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[DEBAT] - Restauration des titres de noblesse.

Message par Charles Harmois le Jeu 24 Nov - 23:33

Sargent Boileau :

Je déclare la séance ouverte.

L'ordre du jour appelle, en vertu de l'article V-4 de la Constitution, le débat et le dépôt d'amendements sur le projet de loi restaurant les Titres de noblesses. La séance prendra fin au plus tard le 8 Décembre.
En effet, l'article V-4 de la constitution impose 15 Jours de débats ce délai est bien trop long.  Soit l'assemblée accepte un délai "allant jusqu'à 15 Jours" soit nous respectons strictement l'article mais auquel cas ce titre devra être rectifié.


La parole est au gouvernement.

Restauration des titres de noblesses:

Loi sur la restauration des Titres de noblesses


Préambule :
La noblesse a toujours fait parti de notre culture, elle a disparu ces dernières années et doit être aujourd'hui restauré cette loi est là pour cela.  

Article 1 :

Les titres de noblesse existants sont Duc, Marquis, Comte, Baron, Seigneur, Chevalier.

Article 2 :

Le titre de Duc est réservé au souverain du duché et ses héritiers directs : Fils et filles
Le titre de Marquis est attribué aux officiers de la Guilde de l'armée, au députés-Doges ayant administré une province pendant plusieurs mois-année-mandat.
Le titre de comte est attribué aux administrateurs d'un canton, généralement le député-Doge du moment. Le titre est conservé au delà du mandat effectif.
Le titre de Baron est attribué aux possesseurs d'une terre, d'un bien remarquable ou d'une entreprise multinationale remarquable.
Le titre de Seigneur sera réservé au possesseur d'un château. Ce titre peut être attribué suite à l'achat d'un tel bien, et sur demande du propriétaire.
Enfin le titre de Chevalier sera accordé à un haut fonctionnaire, ambassadeur, ou personne ayant participé ou collaboré à un fait, un projet ou une action héroïque ou remarquable.

Article 3 :

L’appellation des personnes concernées sera la suivante :
Duc : Excellence ou Monsieur le Duc, madame la Duchesse.
Marquis Monsieur ou Monsieur le Marquis, Madame la Marquise.
Comte : Madame, Monsieur, ou Madame, Monsieur le Comte(esse) ou simplement comte(sse).
Baron : Madame, Monsieur ou madame, monsieur le Baron(ne), Baron ou Baronne.
Seigneur : Monsieur ou Madame.
Chevalier :  Madame, Monsieur.

Article 4 :

Les concernés pourront renoncer ou refuser leur titre pour diverses raisons.

Article 5 :

A l’exception du titre Ducal, les nominations auront lieu une fois l'an, lors de la Fête nationale du 2 Janvier par le Duc de Vagne sur proposition du gouvernement. La liste sera soumise au parlement pour approbation.

Article 6 :

A l’exception du titre Ducal, les titres sont strictement honorifiques et ne donnent aucun droit à la succession Ducale.
Hormis quelques rares cas de familles déjà existantes, ces titres ne pourront être transmis aux héritiers du bénéficiaires.
De même, il ne donneront lieu à aucune rémunération.

Article 7 :

Les familles reconnues nobles de la Confédération sont les Klausbourg, les Valrof, les Bachmànn, les Kreitz, les Shog, les Gur et les Ller.

Article 8 :

A titre exceptionnel et dans des circonstances très particulières, le duc pourra directement anoblir du titre de son choix une personne ayant montré une valeur particulière pour le pays, effectué un acte particulièrement héroïque etc... cette anoblissement sera alors soumis au gouvernement, puis proposé au parlement. Si est validé, cet anoblissement sera alors transmissible au générations suivantes.
Hubert de Croft,
Ministre de l'intérieur,
Fait à Piréa le 13 Novembre 2016


Députés théoriquement présents:

Elus pour l'UCP :

Hubert de Croft (H) Député Doge de Edlee
Charles Harmois (H) Député Doge de Eslad-Piréa
Sargent Boileau (H)
Olympia Chauvet (F)
Eliel Toràlë (F)
Kayé Déouté (H)
Jasenka Pàvitch (F)
Ivano Bergamaschi (H)
Moro Tunnelly (H)
Kanou Itou (H)
Manuëla Hazenoot (F)
Laura Hagen (F)
Fleur Bizier (F)
Leah Jacobs (F)

Elus du PDLP :

John Dicter (H)
Roselind Schwarzenberger (F)
Hedàr Idàski (H)
Nuvàn Ons (H)
Lenis Sowski (F)

Elus du PMLP :
Euredice Késsabo (F) Députée doge de Prista-Aquaria.
Léonar Doubac (H)
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Re: [DEBAT] - Restauration des titres de noblesse.

Message par Admin le Ven 2 Déc - 20:21

Hubert de Croft :

Ce texte permet de remettre les titre de noblesse dans la société Piréenne mais ne donne pas de réel pouvoir sur le fonctionnement du pays.Je laisse chacun libre de son vote sur ce texte.


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Re: [DEBAT] - Restauration des titres de noblesse.

Message par John Dicter le Ven 2 Déc - 23:42

John Dicter : 


Curieuse idée que vous nous avez trouvé là ! Le duché est certes un lieu où les nobles ont exercé leur .... comment dire ... "talents", dont nous avons vu que le résultat fut l'effondrement du pays. Que le duc soit à la tête du pays je veux bien le concevoir, car ainsi nous avons quelqu'un à la barre de ce pays. Mais franchement, nommer des nobles ... Non, vous me décevez là.  Le ton était volontairement ironique, voir moqueur... Je ne vous l'ai pas encore dit mais je voterai contre !
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Re: [DEBAT] - Restauration des titres de noblesse.

Message par Alphonso Marinelli le Ven 2 Déc - 23:48

Euredice Késsabo, Députée doge de Prista-Aquaria :

Monsieur le Ministre au nom de mon parti vous comprendrez que nous ne pouvons accepter ce texte, nous acceptons le Duc de Vagne car c'est un homme bon et juste, qui a accepté la présence de tous les parti politique. En cela nous le respectons, mais il est hors de question de nommer des Nobles ! Le peuple a porté le duc à la tête du pays nous acceptons cela mais le peuple ne peut accepter de petits noblions d'opérette ! Nous voterons contre !


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Re: [DEBAT] - Restauration des titres de noblesse.

Message par Charles Harmois le Sam 3 Déc - 0:32

Kanou Itou :

J'avoue également avoir un doute sérieux sur l'utilité d'un tel texte ! je ne comprends pas le but que vous poursuivez monsieur le ministre !
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Re: [DEBAT] - Restauration des titres de noblesse.

Message par Charles Harmois le Dim 4 Déc - 21:08

Alors que De Croft allait répondre, un messager vint lui murmurer quelque chose à l'oreille.

Hubert de Croft :

- Messieurs les députés, il semble que des manifestant pro-noblesse aient décidé de manifester devant le parlement. Je vais bien sur m'en charger, mais avant je voudrais mettre les points sur les i. La noblesse fait partie de Pirée elle n'a jamais été comment dire ... intolérante ou avide de pouvoir, elle a toujours relativement défendu le peuple Piréen. Aussi je vous demande de voter en faveur de ce texte.
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