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[Débat] Traité de la ZELEM

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Message par Irinà Bàchmànn Dim 09 Oct 2016, 09:25

Hedàr Idàski:

Mes chers collègues,

La séance est ouverte.

L'ordre du jour appelle, en application de l'article V-5 de la Constitution, le débat du projet de ratification du Traité instituant la Zone Ecomicro de la Ligue des Etats Modernes  (ZELEM).

Je rappelle que le débat des traités internationaux n'est pas soumis au droit d'amendement du Parlement. Notre travail sera uniquement de débattre et de voter l'ensemble du texte. La fin de ce débat est fixé au 15 octobre. Nous procéderons au vote le 16 et 17 octobre.

La parole est donc au gouvernement.

Traité instituant la Zone Ecomicro de la Ligue des Etats Modernes  (ZELEM):

Député inscrits:

EL:/ Ceci est un petit rajout pour éviter d'aprendre les noms des député parfois assez exotiques...
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Message par Charles Harmois Dim 09 Oct 2016, 15:27

Le ministre de l’économie et des finances, Jackson Barnard, prit la parole :

- Mesdames et Messieurs les députés, ce texte est proposé afin d’éviter des traités économiques différents entre les membre de la ZELEM. Ainsi tout nouvel adhérent à l'espace Ecomicro et dans le cadre de la ZELEM, se devra d'appliquer ce texte.
Au départ nous devions soumettre ce texte au peuple mais le temps nous manquant, nous le soumettons à cette noble assemblée. Je vous remercie.
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[Débat] Traité de la ZELEM Empty Re: [Débat] Traité de la ZELEM

Message par Irinà Bàchmànn Dim 09 Oct 2016, 19:02

Le chef du groupe PDLP, Nuvàn Ons, prit la parole.

[Débat] Traité de la ZELEM JS88404763

Nuvàn Ons:

- Monsieur le Président,
Monsieur le Ministre,
Mes chers collègues,

Depuis longtemps, si ce n'est depuis l'adoption de la Constitution ducale, la Confédération du Pirée s'est engagé dans une voie forte d'ouverture vers le Micromonde. Le volontarisme et la parole de notre beau pays fait désormais autorité dans le Micromonde comme le marque notre engagement, rapidement engagé, au sein de la LEM ainsi qu'une prise de présidence anticipée par notre pays.

Aujourd'hui, Monsieur le Ministre, vous nous présentez un projet inédit pour le Micromonde: Un texte créant une zone d'échange économique au sein d'Ecomicro, au sein de la LEM. Ce texte simplifiera largement le travail diplomatique et législatif dans le domaine. D'une foule de texte, nous passons le cap d'un texte unique avec des normes unifiées pour tous.

C'est là une avancée historique.


Applaudissements des députés PDLP.

Le PDLP approuve ce projet. Mais, je ferais une seule mise en garde. Elle porte sur la norme unifiée de la grille de Schweinwald.

Aujourd'hui, cette grille est utile car elle permet d'unifier nos règles. Toutefois, l'innovation technologique et législative font que cette grille arrivera un jour à être caduque. Pouvons-nous espérer, sous la présidence Piréenne de la LEM, vous voir engager le débat sur un approfondissement et la mise en place de règles communes en matière de brevets, de rémunération des sociétés du Tertiaire bref de toute cette économie de l'innovation?

Enfin, une dernière question: L'appartenance à la ZELEM est-elle indissociable de l'appartenance à la LEM? Afin d'éviter les retraits de complaisance et les manipulations juridiques, nous pensons que l'entrée dans la ZELEM doit être indissociable de l'adhésion à la LEM, et que la sortie de la ZELEM ou de la LEM vaut sortie intégrale.


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Message par Charles Harmois Dim 09 Oct 2016, 21:36

Jackson Barnard :

Monsieur Ons, La grille de Schweinwald est hélas un passage obligé pour cette version d'EcoMicro. Aujourd'hui il faut faire avec, car de nombreux pays y sont très attachés.
Ce sera fort différent avec l'avènement de la V2 d'Ecomicro, je peux vous l'assurer.
Nous avons déjà évoqué le sujet des entreprises du tertiaire avec nos partenaires de la LEM. Je vous rappelle simplement, que tous les pays de la LEM ne font pas parti de la zone Ecomicro, et que ce genre de sujet ne peut en aucun cas être abordé lors des sommets de la LEM. D'ailleurs rien n'empêche d'avoir ce genre de discutions ici à l'assemblée, je rappel que nous avons un système de énumération des entreprises du transport qui est calqué sur celui du Krassland. Mais rien ne vous empêche de faire des propositions. En tout cas je vous remercie de votre soutien sur ce texte.


Dernière édition par Charles Harmois le Sam 15 Oct 2016, 17:38, édité 2 fois (Raison : Correction fautes)
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[Débat] Traité de la ZELEM Empty Re: [Débat] Traité de la ZELEM

Message par Irinà Bàchmànn Sam 15 Oct 2016, 11:30

Hedàr Idàski:

Le débat de ce texte est dorénavant clos. Le vote solennel sur le projet de ratification de ce traité aura lieu aux dates fixées par l'ordre du jour.

La séance est suspendue.
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Message par Irinà Bàchmànn Ven 21 Oct 2016, 22:01

Hedar Idàski:

Le vote est ouvert.
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[Débat] Traité de la ZELEM Empty Re: [Débat] Traité de la ZELEM

Message par Irinà Bàchmànn Dim 23 Oct 2016, 19:45

PDLP:

Roselind Schwarzenberger (F): Abstention
Hedàr Idàski (H): Pour
Nuvàn Ons (H): Pour
Lenis Sowski (F): Pour


Le Président de séance regarde le reste de la salle désespérément vide

Le vote est clos.

En application de l'article V-5 de la Constitution, je déclare le présent projet de ratification de la ZELEM comme adopté.

La séance est levée.
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[Débat] Traité de la ZELEM Empty Re: [Débat] Traité de la ZELEM

Message par Charles Harmois Lun 24 Oct 2016, 00:00

EL:/ Désolé pas vu la mise au vote...
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