-17%
Le deal à ne pas rater :
Casque de réalité virtuelle Meta Quest 2 128 Go Blanc (+29,99€ ...
249.99 € 299.99 €
Voir le deal

[Débat] - Code Immobilier

2 participants

Aller en bas

[Débat] - Code Immobilier Empty [Débat] - Code Immobilier

Message par Charles Harmois Lun 22 Aoû 2016, 21:57

Olympia Chauvet :

Mesdames messieurs les députés Pour cette rentrée parlementaire, je vous propose de débattre sur le projet de code immobilier proposé par le gouvernement .  Je demande à M. le Ministre des finances de venir défendre son projet de loi.


Code Immobilier:


Rappel des députés présents :


Dernière édition par Charles Harmois le Mer 24 Aoû 2016, 23:54, édité 1 fois
Charles Harmois
Charles Harmois

Messages : 608
Date d'inscription : 27/06/2016
Age : 60
Localisation : Piréa [CDP]

Revenir en haut Aller en bas

[Débat] - Code Immobilier Empty Re: [Débat] - Code Immobilier

Message par Charles Harmois Lun 22 Aoû 2016, 22:24

Jackson Barnard :

- Cette loi n'est pas si originale que cela, elle provient tout droit de la Fédération d'Armara tout en se mettant aux normes par rapport au système shweinwald. Cette loi permettra ainsi de disposer de règles précises sur la construction des bâtiments. Je précise également, que les recettes des taxes cités ne rentrent pas dans la poche du gouvernement mais dans les caisses des cantons. Ainsi j'espère obtenir votre accord sur cette loi.
Charles Harmois
Charles Harmois

Messages : 608
Date d'inscription : 27/06/2016
Age : 60
Localisation : Piréa [CDP]

Revenir en haut Aller en bas

[Débat] - Code Immobilier Empty Re: [Débat] - Code Immobilier

Message par John Dicter Mar 23 Aoû 2016, 00:09

Roselind Schwarzenberger :

- Monsieur le Ministre, messieurs les députés, non sans vouloir remettre en cause le status du Duc, je ne trouve pas normal que la famille ducale soit exonéré de la dite taxe sur ses biens immobiliers. Je demande à ce que soit fait une simulation pour vérifier l'impact réel sur le famille ducale.
John Dicter
John Dicter

Messages : 224
Date d'inscription : 08/04/2016

Revenir en haut Aller en bas

[Débat] - Code Immobilier Empty Re: [Débat] - Code Immobilier

Message par Charles Harmois Mar 23 Aoû 2016, 00:10

Olympia Chauvet :

- Madame la député, sauf erreur de ma part, il me semble qu'un débat similaire a déjà eu lieu... il me semble aussi, que nous nous étions mis d'accord sur le fait que l'on ne touchait pas fiscalement à la famille ducale, sauf sur l'indemnité du Duc taxé comme tout le monde à 8%. Connaissez vous beaucoup de souverains qui paie l'impôt sur son indemnité ?
Charles Harmois
Charles Harmois

Messages : 608
Date d'inscription : 27/06/2016
Age : 60
Localisation : Piréa [CDP]

Revenir en haut Aller en bas

[Débat] - Code Immobilier Empty Re: [Débat] - Code Immobilier

Message par Charles Harmois Mar 23 Aoû 2016, 00:47

Jackson Barnard :

- Je vais répondre, la famille ducale dispose d'environ de 200 à 1 500 PP de biens divers si l'on vient à taxer ces biens la famille ducale devrait alors débourser entre 5 000 et 37 500 Piris. Autant 5 000 Piris pourraient être supportable autant 37 500 ne le pourrai pas ! Je suis donc opposé à la fiscalisation des biens ducaux !
Charles Harmois
Charles Harmois

Messages : 608
Date d'inscription : 27/06/2016
Age : 60
Localisation : Piréa [CDP]

Revenir en haut Aller en bas

[Débat] - Code Immobilier Empty Re: [Débat] - Code Immobilier

Message par John Dicter Mar 23 Aoû 2016, 14:03

Roselind Schwarzenberger :

- Le taux pourrait alors être un taux réduit, voire symbolique... Je crois qu'il est important que le duc soit traité comme tout autre citoyen.
John Dicter
John Dicter

Messages : 224
Date d'inscription : 08/04/2016

Revenir en haut Aller en bas

[Débat] - Code Immobilier Empty Re: [Débat] - Code Immobilier

Message par Charles Harmois Mar 23 Aoû 2016, 14:12

Leah Jacobs :

- Sauf que madame Schwarzenberger, le duc N'EST PAS, tout le monde, il n'est pas, n'importe quel citoyen ! Il est notre chef, notre guide. Que le premier ministre soit taxé sur ses biens, ou que moi même, je le soit ou même vous madame, je n'y vois aucune objection. Mais le duc ET sa famille ne doivent pas être Taxé comme n'importe quel citoyen lambda ! Je demande l'arrêt du débat et le passage au vote !

Applaudissements dans les rang UCP et PRCP
Charles Harmois
Charles Harmois

Messages : 608
Date d'inscription : 27/06/2016
Age : 60
Localisation : Piréa [CDP]

Revenir en haut Aller en bas

[Débat] - Code Immobilier Empty Re: [Débat] - Code Immobilier

Message par Charles Harmois Mar 23 Aoû 2016, 14:16

Olympia Chauvet :

J'accède à la demande de madame jacobs, y a-t-il d'autres points que celui-ci ? Silence dans les rangs des députés.... le débat est donc clos nous allons passer au vote.
Charles Harmois
Charles Harmois

Messages : 608
Date d'inscription : 27/06/2016
Age : 60
Localisation : Piréa [CDP]

Revenir en haut Aller en bas

[Débat] - Code Immobilier Empty Re: [Débat] - Code Immobilier

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum